3340 résultats
Détail des résultats de recherche
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CIRCE | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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Lancement de la version Beta de « France VAE »
Afin de faciliter les évolutions professionnelles et permettre une meilleure reconnaissance de l’expérience acquise, Carole…
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OuiForm | Traitement des données personnelles
Identité des responsables conjoints de traitementPôle emploi et la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation…
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Elios.fse | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitement et finalitéDans le cadre des signalements de soupçons de fraudes au Fonds…
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Nouveau système d’information de surveillance de l’exposition aux rayonnements ionisants
Après trois ans de travail de modernisation et de simplification du système d’information de la surveillance de l’exposition aux…
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Passeport prévention et passeport compétences : deux nouveaux outils
Deux nouveaux outils voient le jour, déployés par le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion et la Caisse des…
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La Direction des affaires juridiques (DAJ)
L’organisation de la direction des affaires juridiques des ministères sociaux mentionnée article 7 du décret n° 2013-727 du 12…
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Services dématérialisés de l’apprentissage des employeurs publics | Traitement…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
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Contrôle du service fait et contrôle de second niveau dans le cadre du « Fonds…
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la Délégation Générale de l’Emploi et de la…
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Mon intéressement clé en main
Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…
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DEMAT@MIANTE : la plateforme de dématérialisation des PRDE
Depuis le 1er septembre 2021, pour les opérations se déroulant dans les régions Hauts-de-France et Pays-de-la-Loire, et depuis le…
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Le Marché de l’inclusion
Votre entreprise souhaite acheter socialement responsable ? Vous êtes une structure inclusive et vous souhaitez proposer vos…
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Conseil des ministres franco-allemand : communiqué des ministres français et…
Leu Conseil des ministres franco-allemand du 22 janvier 2023 a réuni Olivier Dussopt et Hubertus Heil. :
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Découvrez le simulateur « Réforme des retraites : suis-je concerné ? »
Le gouvernement propose de nouvelles règles sur le départ à la retraite, avec un objectif de mise en oeuvre au 1er septembre 2023.
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La Direction du numérique (DNUM)
L’organisation de la direction du numérique des ministères sociaux mentionnée à l’article 6 du décret n° 2013-727 du 12 août 2013…
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Nouvelle procédure d’enregistrement des organismes de formation sur Mon compte…
Pour lutter contre les fraudes au CPF, une nouvelle procédure de vérification des organismes de formation qui demandent à être…
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Passeport de prévention : ouverture du portail d’information
Un site d'information a été mis en ligne depuis le 5 octobre 2022 afin de rassembler toutes les informations utiles sur le futur…
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Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT) et…
Les Conseils d’orientation régionaux des conditions de travail (CROCT), créés par la loi n° 2015-994 du 17 août 2015, remplacent…
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