Détail des résultats de recherche

• Dataviz-Ciblage-AP | Traitement des données personnelles

  Identité et coordonnées du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la…

  Informations légales | Date de mise à jour le 20 octobre 2023

  

• Portail Mes démarches | Traitement des données personnelles

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  Informations légales | Date de mise à jour le 20 octobre 2023

  

• Centre de service | Traitement des données personnelles

  Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…

  Informations légales | Date de mise à jour le 20 octobre 2023

  

• Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage

  Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…

  Inspection du travail | Publié le 18 octobre 2023

  

• L'Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE)

  Créée le 21 avril 2021, l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE) est un établissement public chargé de…

  Acteurs | Date de mise à jour le 16 octobre 2023

  

• Recueil et traitement des signalements externes dans le champ de l’emploi et de…

  Identité du responsable de traitementLa Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle vous informe de la…

  Informations légales | Publié le 5 octobre 2023

  

• Qualiopi : usage de la marque

  Qualiopi atteste de la qualité du processus mis en œuvre par les prestataires d’actions concourant au développement des…

  Qualité du processus | Date de mise à jour le 26 septembre 2023

  

• CIRCE | Traitement des données personnelles

  Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…

  Informations légales | Publié le 25 août 2023

  

• Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)

  Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) est une instance d’expertise et de concertation sur l’ensemble des questions de l…

  Acteurs | Date de mise à jour le 25 août 2023

  

• Entreprises adaptées en milieu pénitentiaire | 10 établissements pilotes

  Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…

  Insertion | Date de mise à jour le 1 août 2023

  

• OuiForm | Traitement des données personnelles

  Identité des responsables conjoints de traitementPôle emploi et la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation…

  Informations légales | Publié le 20 juillet 2023

  

• Elios.fse | Traitement des données personnelles

  Identité et coordonnées du responsable de traitement et finalitéDans le cadre des signalements de soupçons de fraudes au Fonds…

  Informations légales | Publié le 10 juillet 2023

  

• France Travail | Protocoles régionaux de préfiguration

  Dans le cadre de la mise en place de France Travail, plusieurs régions ont choisi de s’engager dans une démarche de préfiguration…

  Accès à l'emploi | Publié le 5 juillet 2023

  

• Montant net social et bulletins de paie : documents utiles

  A compter de juillet 2023, les bulletins de paie devront progressivement faire apparaître le montant net social (MNS), une…

  Rémunération | Publié le 23 juin 2023

  

• Services dématérialisés de l’apprentissage des employeurs publics | Traitement…

  Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…

  Informations légales | Publié le 5 juin 2023

  

• Contrôle du service fait et contrôle de second niveau dans le cadre du « Fonds…

  La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la Délégation Générale de l’Emploi et de la…

  Informations légales | Publié le 25 mai 2023

  

• Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation

  Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…

  Santé au travail | Publié le 2 mai 2023

  

• Santé au travail : mémento à destination des jeunes en formation professionnelle

  Le ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…

  Santé au travail | Date de mise à jour le 2 mai 2023