3395 résultats
Détail des résultats de recherche
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Campagne 2023 | L'utilisation des équipements de travail mobiles et de levage
Le plan d’action pluriannuel 2023-2025 oriente l’activité du système d’inspection du travail autour de ses missions essentielles,…
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L'Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE)
Créée le 21 avril 2021, l’Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi (ARPE) est un établissement public chargé de…
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Recueil et traitement des signalements externes dans le champ de l’emploi et de…
Identité du responsable de traitementLa Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle vous informe de la…
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Qualiopi : usage de la marque
Qualiopi atteste de la qualité du processus mis en œuvre par les prestataires d’actions concourant au développement des…
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Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE)
Le Conseil d'orientation pour l'emploi (COE) est une instance d’expertise et de concertation sur l’ensemble des questions de l…
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CIRCE | Traitement des données personnelles
Identité du responsable de traitementLa présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la…
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Entreprises adaptées en milieu pénitentiaire | 10 établissements pilotes
Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…
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OuiForm | Traitement des données personnelles
Identité des responsables conjoints de traitementPôle emploi et la Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation…
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Elios.fse | Traitement des données personnelles
Identité et coordonnées du responsable de traitement et finalitéDans le cadre des signalements de soupçons de fraudes au Fonds…
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France Travail | Protocoles régionaux de préfiguration
Dans le cadre de la mise en place de France Travail, plusieurs régions ont choisi de s’engager dans une démarche de préfiguration…
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Montant net social et bulletins de paie : documents utiles
A compter de juillet 2023, les bulletins de paie devront progressivement faire apparaître le montant net social (MNS), une…
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Services dématérialisés de l’apprentissage des employeurs publics | Traitement…
Identité du responsable de traitementLa Délégation Générale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (DGEFP) vous informe…
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Contrôle du service fait et contrôle de second niveau dans le cadre du « Fonds…
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la Délégation Générale de l’Emploi et de la…
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Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…
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Santé au travail : mémento à destination des jeunes en formation professionnelle
Le ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…
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Travail des enfants dans le spectacle, les professions ambulantes, l…
En France, l'âge minimum d’admission à l'emploi est fixé à 16 ans. En deçà de cet âge, le travail des enfants est interdit sauf…
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Prévention des chutes : les skydomes
Les accidents du travail, y compris les plus graves et mortels, ne sont pas une fatalité. Dans la plupart des cas, la mise en…
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Recourir au bénévolat lors de grands événements sportifs
Ce guide s’adresse aux dirigeants et aux organisateurs d’évènements sportifs. Il rappelle les principes juridiques encadrant le…
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