4173 résultats
Détail des résultats de recherche
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SIPSI | Détachement de travailleurs - Déclaration préalable de détachement
Tout employeur établi hors de France qui détache des salariés sur le territoire français doit transmettre avant le début de son…
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Remise du rapport « Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires »
Le rapport “Travail, Emploi, Numérique, les nouvelles trajectoires” du Conseil national du numérique sur le travail et l’emploi,…
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Rapport | Vers une nouvelle structuration des branches professionnelles
Rapport proposant une feuille de route pour une nouvelle structuration des branches professionnelles remis le 17 décembre 2015 …
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Reclassement des salariés | Services en ligne
Cerfa 12625*01 ATD1, Cerfa 61-2288 RS09, Cerfa 61-2289 RS08, Cerfa 13665*01 CR1, DAJ 501, DAJ 503, DAJ 502, DAJ 511, DAJ 512, DAJ…
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Formulaires Candidatures aux élections prudhomales
Cerfa 10359*05, Cerfa 50166#05, Cerfa 13532*03, Cerfa 51212#03
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Formulaires pour se porter candidats aux élections salariées dans une TPE
Tous les 4 ans, les employés des TPE sont invités à voter pour l'organisation syndicale qui les représentera. La prochaine…
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Pré-retraite et pré-retraite progressive | Services en ligne
Cerfa 11562*02, Cerfa 11687*02 et 50788#02, Cerfa 11688*02 et 50788#02, Cerfa 11689*02 et 50788#02 et Cerfa 11690*02 et 50788#02
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Mouvement de main-d’œuvre | Services en ligne
Cerfa 10595*10, Cerfa 10595*16, Cerfa 50445#15, Cerfa 10595*15
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Prise en charge des stagiaires de la formation professionnelle | Services en…
Cerfa 11971*03, Cerfa 12576*02, Cerfa 13926*01
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Le syndrome d’épuisement professionnel ou burnout | Mieux comprendre pour mieux agir
Les problématiques liées aux risques psychosociaux (RPS) figurent parmi les priorités d’action de la politique de santé au…
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Négociation professionnelle relative au CPA et à la sécurisation des parcours
Le Président de la République a annoncé en avril 2015 la création du compte personnel d’activité (CPA). L’article 38 de la loi du…
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Simplifier, négocier, sécuriser | Un Code du travail pour le XXIe siècle
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue sociale a présenté les…
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Le compte personnel d'activité, de l'utopie au concret
Le rapport de France Stratégie sur le compte personnel d’activité a été remis à Manuel Valls, Premier ministre, en présence de…
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Contrat de génération: remise de trophées à des entreprises exemplaires
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, en présence de…
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La définition du travail répétitif comme facteur de pénibilité
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, a reçu le rapport sur…
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