3378 résultats
Détail des résultats de recherche
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Élection TPE 2021 : les employeurs appelés à compléter la liste électorale
Les employeurs sont appelés à compléter la liste électorale en prévision de l'élection TPE de 2021.
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Inclusive Tour | Un tour de France pour booster les achats, les innovations et…
Après le coup d’arrêt marqué par la crise sanitaire à la belle dynamique de l’Inclusive Tour lancé à Pau en octobre 2019 et après…
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EITI | Expérimentation d’une forme d’activité économique pour l’insertion de…
Nouvelle forme de structure d’insertion par l’activité économique (SIAE) créée par la loi du 5 septembre 2018 relative à la…
Date de mise à jour le
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Tous mobilisés, tous concernés pour l'inclusion des personnes en situation de…
La Conférence nationale du handicap (CNH) se tient mardi 11 février 2020 à l’Elysée, en présence du Président de la république…
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Guide | Décisions administratives en matière de licenciement des salariés…
Le Guide relatif aux décisions administratives en matière de rupture ou de transfert du contrat de travail des salariés protégés,…
Guide pratique | Publié le
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Rapport | Plan de programmation des emplois et des compétences
Rapport de la mission confiée à Mme Laurence Parisot Par le ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire,…
Rapport | Publié le
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Guide | La certification des compétences des représentants du personnel et des…
Le ministère du Travail a créé une nouvelle certification permettant aux représentants du personnel et des mandataires syndicaux…
Guide pratique | Publié le
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Plan pauvreté | Accompagner les allocataires du RSA vers l’emploi
Les dispositifs de minima sociaux et les politiques d’accompagnement sont souvent complexes et inégaux d’un département à l’autre…
Accompagnement vers l'emploi | Publié le
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La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017
Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…
Négociation collective | Publié le
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La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017
Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…
Négociation collective | Publié le
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Représentants du personnel et mandataires syndicaux : certification des compétences
Certification relative aux compétences acquises dans l’exercice d’un mandat de représentant du personnel ou d’un mandat syndical.
Certification professionnelle | Publié le
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Questions-réponses sur la loi pour le renforcement du dialogue social : Comité…
Le Ministère du travail publiera une série de questions-réponses pour présenter et expliquer la mise en place des différentes…
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Lancement des emplois francs
Muriel Pénicaud, ministre du Travail, Jacques Mézard, ministre de la Cohésion des territoires et Julien Denormandie, secrétaire d…
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L'entreprise, objet d'intérêt collectif
Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l…
Rapport | Publié le
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Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la…
Rapport sur la reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux,…
Rapport | Publié le
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Le défenseur syndical
La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques du 6 août 2015 a instauré, pour les salariés, un…
Fiche pratique | Publié le
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Lancement en France du Global Deal
Muriel Pénicaud, ministre du Travail, a lancé, autour de treize premiers partenaires, organisations syndicales et entreprises, la…
Europe et international | Publié le
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Élections professionnelles dans les très petites entreprises : c’est parti !
A partir du 30 décembre 2016, plus de 4,5 millions de salariés d’entreprises de moins de 11 salariés et d’employés à domicile…
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