Détail des résultats de recherche

• Renforcement des obligations en cas d’accident mortel

  Le décret 2023-452 paru au journal officiel le 11 juin 2023 renforce l’information de l’inspection du travail en cas de…

  Accidents du travail

  Publié le 11 juin 2023

  

• Mieux partager la valeur au sein des entreprises

  Le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel (ANI) relatif au partage de la valeur au sein de l…

  Partage de la valeur

  Publié le 24 mai 2023

  

• Appel à projets | Plans santé au travail et de prévention des accidents du travail graves

  En 2022 et 2023, le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, en partenariat avec l’Agence nationale pour l…

  Santé au travail

  Date de mise à jour le 23 mai 2023

  

• Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation

  Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…

  Santé au travail

  Publié le 2 mai 2023

  

• Réunion de travail avec les acteurs des grands chantiers en Ile-de-France

  Olivier Dussopt a tenu une réunion de travail ce jour, en présence d'Amélie Oudéa-Castera, de Clément Beaune et d'Olivier Klein…

  Accidents du travail

  Publié le 26 avril 2023

  

• Mon intéressement clé en main

  Afin d’aider les entreprises dans la création de leur accord d’intéressement, l’Urssaf, le ministère du Travail, du Plein emploi…

  Services en ligne

  Date de mise à jour le 20 mars 2023

  

• Mon intéressement pas à pas évolue pour permettre la rédaction dématérialisée d’accord

  Le site « Mon intéressement pas à pas » évolue pour proposer un outil d’aide à la rédaction d’un accord d’entreprise ou d’une…

  Accord d'intéressement

  Publié le 16 février 2023

  

• Intéressement et participation : le déblocage exceptionnel des sommes investies…

  Cette foire aux questions (FAQ) répond aux interrogations sur le déblocage exceptionnel des droits à participation et des sommes…

  Foire aux questions

  Publié le 13 septembre 2022

  

• Sensibilisation des jeunes aux risques professionnels

  Le secrétaire d’Etat chargé des Retraites et de la Santé au travail Laurent Pietraszewski a dévoilé aujourd’hui une campagne de…

  Publié le 17 février 2022

  

• Chiffres sur le risque routier professionnel en 2020 : une année de baisse dans…

  Selon les données recensées par la Direction Générale du Travail, en partenariat avec la Délégation à la sécurité routière (DSR),…

  Publié le 7 février 2022

  

• Épargne salariale : une nouvelle mission confiée aux ambassadeurs pour…

  Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, et Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de…

  Publié le 28 janvier 2022

  

• Rapport | Propositions en vue d'une réforme de l'épargne salariale

  Les rapports annuels du Conseil de la Participation, de l'Intéressement, de l’Épargne Salariale et l'Actionnariat Salarié …

  Rapport

  Publié le 20 février 2018

  

• Guide de l'épargne salariale

  La circulaire interministérielle relative à l’épargne salariale, qui présentait les dispositifs d’épargne salariale …

  Guide pratique

  Publié le 21 décembre 2017

  

• Lancement de la campagne « Travaux en hauteur, pas droit à l'erreur »

  Le ministère chargé du travail engage une action nationale avec les principaux acteurs de la prévention des risques…

  Sécurité au travail

  Publié le 26 mai 2014

  

• La traçabilité des expositions professionnelles

  Rapport sur la traçabilité des expositions professionnelles remis en octobre 2008 remis à Franck Gambelli, président de la…

  Rapport

  Publié le 10 décembre 2008

  

• Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles

  Rapport remis en avril 2002 par Michel Yahiel, Inspecteur général des affaires sociales.

  Rapport

  Publié le 9 septembre 2005