Détail des résultats de recherche

• Téléchargement d'un modèle de demande de parrainage

  (DOCX - 20.04 Ko)

  Publié le 5 mars 2024

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  Je souhaite bénéficier du parrainage

• Circulaire DGT n° 2012-14 du 12 novembre 2012

  (PDF - 126.43 Ko)

  Publié le 20 février 2024

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  • La protection contre les discriminations
  • Le harcèlement sexuel

• Dépliant - Le fond européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des licenciés FEM

  (PDF - 570.04 Ko)

  Publié le 14 février 2024

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  Le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés (FEM)

• Téléchargement | La cellule d'appui à la sécurisation professionnelle (CASP) - Un outil d'accompagnement des salariés futurs licenciés économiques

  (PDF - 581.44 Ko)

  Publié le 14 février 2024

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  Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

• Bordereau de demande de consultation

  (DOC - 57 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Les comptes des organisations syndicales et professionnelles

• dossier demande RLH

  (DOC - 75.5 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Handicap | L'aide à l’exercice d’une activité non salariée

• Coordination SPS - Modèle attestation actualisation formation (septembre 2016)

  (DOC - 35 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Formation du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

• Referentiel penibilite FNBM

  (ZIP - 5.59 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Referentiel penibilite CGI

  (ZIP - 6.3 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Référentiel pénibilité SDLM

  (ZIP - 10.46 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Référentiel pénibilité CNPEF

  (ZIP - 13.3 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Referentiel penibilite FP2E

  (ZIP - 8.47 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Referentiel penibilite CS3D

  (ZIP - 1.13 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Referentiel penibilite FEDENE

  (ZIP - 2.98 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Referentiel penibilite USB-Domicile

  (ZIP - 7.09 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Referentiel penibilite USC

  (ZIP - 9.31 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• zip/referentiel_penibilite_vad.zip

  (ZIP - 13.51 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Avenant - industrie de la chaussure

  (DOCX - 20.79 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Le contrat de génération