Détail des résultats de recherche

• Communiqué de presse - Deuxième étape de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée : habilitations de nouveaux territoires

  (PDF - 152.57 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Deuxième étape de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée : habilitations de nouveaux territoires

• Cerfa BPF

  (PDF - 70.89 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Les organismes de formation : formalités administratives

• Rapport De la mission d’accompagnement des partenaires sociaux dans la démarche de la reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne

  (PDF - 1.48 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Remise du rapport de reconnaissance et de valorisation des travailleurs de la « deuxième ligne »

• Communiqué de presse - COVID-19 : Renforcement de la vaccination en entreprise

  (PDF - 170.29 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  COVID-19 : renforcement de la vaccination en entreprise

• Publication du décret relatif à la mise en place du Comité National de Prévention et de Santé au Travail - CP

  (PDF - 189.68 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Publication du décret relatif à la mise en place du Comité National de Prévention et de Santé au Travail

• pdf/20211228-cp-prolongation-activite-partielle.pdf

  (PDF - 760.24 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Activité partielle : publication des décrets prolongeant jusqu’au 31 janvier 2022 les modalités de prise en charge à 100 % pour les employeurs impactés par les restrictions sanitaires

• Apprentissage : publication du décret relatif à la mise en place d’une fongibilité entre les enveloppes allouées aux Régions pour soutenir financièrement les centres de formation

  (PDF - 573.24 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Apprentissage : publication du décret relatif à la mise en place d’une fongibilité entre les enveloppes allouées aux Régions pour soutenir financièrement les centres de formation d’apprentis.

• Formation : publication du décret portant dispositions complémentaires relatives à la certification « QUALIOPI » exigée pour les prestataires de formation

  (PDF - 508.05 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Formation : publication du décret portant dispositions complémentaires relatives à la certification « QUALIOPI » exigée pour les prestataires de formation

• Négoce de l'ameublement

  (PDF - 138.57 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Remontées mécaniques et domaines skiables

  (PDF - 193.68 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Librairie

  (PDF - 111.7 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Notariat

  (PDF - 171.38 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Services de l'automobile

  (PDF - 255.94 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Industries et commerces en gros de vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses

  (PDF - 265.4 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Chaînes de cafeterias et assimilées

  (PDF - 121.66 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Communiqué de presse - « 1 jeune, 1 solution » : lancement de deux nouvelles fonctionnalités pour faciliter l’orientation professionnelle des jeunes sur 1jeune1solution.gouv.fr

  (PDF - 717.5 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  « 1 jeune, 1 solution » : lancement de deux nouvelles fonctionnalités pour faciliter l’orientation professionnelle des jeunes sur 1jeune1solution.gouv.fr

• Communiqué de presse - Publication du décret portant application de l’article 17 de la loi du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

  (PDF - 131.39 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Publication du décret portant application de l’article 17 de la loi du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

• Communiqué de presse - Mobilisation de l’activité partielle pour les secteurs du spectacle et de l’audiovisuel

  (PDF - 835.64 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Mobilisation de l’activité partielle pour les secteurs du spectacle et de l’audiovisuel