Détail des résultats de recherche

• Obligation d’emploi des travailleurs handicapés et liste des ECAP

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  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Cadre statistique et juridique actuel

• Effectif des ECAP

  (DOCX - 22.33 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  ECAP | Cadre statistique et juridique actuel

• Table de correspondance IDCC > OPCO

  (XLSX - 26.49 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Les opérateurs de compétences (OPCO)

• Synthèse processus

  (XLSX - 239.97 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  La prévention des risques liés à l'amiante

• Annexe 1 du Bilan de la négociation collective en 2019 - Liste des textes signés en 2019

  (XLSX - 271.63 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Rapports | Bilans de la négociation collective

• Annexe 3 du Bilan de la négociation collective en 2019 - Restructuration des branches

  (XLSX - 39.17 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Rapports | Bilans de la négociation collective

• Télécharger le CP - Crise Covid-19 : le Gouvernement soutient les associations intermédiaires en renfort des EHPAD

  (DOCX - 33.48 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Crise Covid-19 : le Gouvernement soutient les associations intermédiaires en renfort des EHPAD

• Télécharger le CP - Stations de montagne : Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion précise les conditions du recours à l’activité partielle pour les saisonniers.

  (DOCX - 29.71 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Stations de montagne : Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion précise les conditions du recours à l’activité partielle pour les saisonniers.

• Communiqué de presse - Congés payés : Le Gouvernement apporte un soutien supplémentaire aux entreprises fermées du fait de la crise sanitaire.

  (DOCX - 24.47 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Congés payés : Le Gouvernement apporte un soutien supplémentaire aux entreprises fermées du fait de la crise sanitaire.

• Référentiels pénibilité de la charcuterie (CNCT)

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  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Référentiel pénibilité des cabinets dentaires (CNSD - FINISPAD)

  (ZIP - 1.92 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Référentiel pénibilité de l'esthétique

  (ZIP - 39.71 Mo)

  Publié le 7 février 2024

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  Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués

• Communiqué de presse | Prêts d’Honneur Solidaires : Lancés en juillet 2020, la barre des 2000 prêts approuvés vient d’être franchie

  (DOCX - 23.22 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Prêts d’Honneur Solidaires : Lancés en juillet 2020, la barre des 2000 prêts approuvés vient d’être franchie

• Communiqué de presse | Santé au travail : La Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion Elisabeth Borne et le secrétaire d'Etat chargé des Retraites et de la Santé au travail Laurent Pietraszewski saluent l'accord conclu par les partenaires socia

  (DOCX - 94.61 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Santé au travail : la Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion Elisabeth Borne et le secrétaire d'État chargé des Retraites et de la Santé au travail Laurent Pietraszewski saluent l'accord conclu par les partenaires sociaux.

• Communiqué de presse - Mesures économiques en faveur des stations de ski

  (DOCX - 15.29 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Mesures économiques en faveur des stations de ski

• Communiqué de presse - Le Gouvernement s’engage à sécuriser les entrées et les parcours en apprentissage des personnes en situation de handicap

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  Publié le 7 février 2024

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  Le Gouvernement s’engage à sécuriser les entrées et les parcours en apprentissage des personnes en situation de handicap

• Communiqué de presse - Site de Bridgestone à Béthune : en parallèle des démarches de recherche de repreneurs, l’État se mobilise pour accompagner le reclassement des salariés de Bridgestone

  (DOCX - 25.05 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Site de Bridgestone à Béthune : en parallèle des démarches de recherche de repreneurs, l’État se mobilise pour accompagner le reclassement des salariés de Bridgestone

• Communiqué de presse : Service public de l’insertion et de l’emploi : le Gouvernement dévoile les conclusions de la concertation nationale et le déploiement dans 30 territoires en 2021

  (DOCX - 47.17 Ko)

  Publié le 7 février 2024

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  Service public de l’insertion et de l’emploi : le Gouvernement publie les conclusions de la concertation nationale et le déploiement dans 30 territoires en 2021