Détail des résultats de recherche

• Arrêté composition jury IT 2022

  (PDF - 300.01 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Résultats du concours de l’inspection du travail 2022

• Pour la réalisation des vérifications initiales RI

  (PDF - 425.11 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Rayonnements ionisants (RI) et radioprotection (RP) des travailleurs

• Pour la surveillance dosimétrique individuelle – dosimétrie externe

  (PDF - 353.05 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Rayonnements ionisants (RI) et radioprotection (RP) des travailleurs

• Legal guide to workers mobility in Europe

  (PDF - 885.61 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  • Posting of employees | Useful resources
  • Przydatne zasoby | Oddelegowanie pracowników

• Thermalisme

  (PDF - 355.16 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Tuiles et briques

  (PDF - 457.27 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Industries de l’habillement (avenant)

  (PDF - 66.36 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• Commerce de détail Horlogerie-bijouterie (avenant)

  (PDF - 65.83 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'activité partielle de longue durée (APLD)

• CP - Revalorisation du SMIC de 2,65% à compter du 1er mai 2022

  (PDF - 392.4 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  SMIC : revalorisation de 2,65% à compter du 1er mai 2022

• Communiqué de presse - Parution du décret instituant l’offre socle de services en santé au travail

  (PDF - 159.09 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Parution du décret instituant l’offre socle de services en santé au travail

• Annexe instruction du 26 avril 2022

  (PDF - 246.67 Ko)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Questions-réponses sur les mesures relatives à la prévention de la désinsertion professionnelle issues de la loi du 2 août 2021

• Instruction du 26 avril 2022

  (PDF - 1.66 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Questions-réponses sur les mesures relatives à la prévention de la désinsertion professionnelle issues de la loi du 2 août 2021

• Annexe 1- Bilan Conditions de travail 2020

  (PDF - 1.16 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)

• Questions-réponses | Contrat d'engagement jeune

  (PDF - 1.2 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  Questions-réponses | Le contrat d’engagement jeune (CEJ)

• Accord cadre EDEC « Compétences Opco EP »

  (PDF - 2.79 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'engagement développement de l'emploi et des compétences (EDEC)

• Accord cadre EDEC Industries de santé

  (PDF - 2.92 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'engagement développement de l'emploi et des compétences (EDEC)

• Accord cadre EDEC Industriels de la mer

  (PDF - 3.33 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'engagement développement de l'emploi et des compétences (EDEC)

• Accord cadre EDEC Construction IDF

  (PDF - 2.94 Mo)

  Date de mise à jour le 28 mars 2024

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  L'engagement développement de l'emploi et des compétences (EDEC)