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Michel SapinDocumentation - Publications
Études, recherches, statistiques de la Dares
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Enquête trimestrielle Acemo- Enquête Acemo sur la participation, l’intéressement, les PEE et l’actionnariat des salariés (PIPA)
- Enquête Acemo sur la négociation et la représentation des salariés
- Enquête sur les mouvements de main-d’oeuvre (EMMO)
- Enquête Acemo sur les petites entreprises
- Déclaration des mouvements de main-d’oeuvre (DMMO)
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Informations pratiques
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- Aides à l’emploi / Aide à l’embauche / mouvement de main-d’œuvre
- Embauche des jeunes
- Enquêtes du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
- Activité partielle
- Reclassement des salariés
- Création d’entreprise
- Travail temporaire
- Travailleurs et personnes handicapées
- Relations professionnelles
- Médaille d’honneur du travail
- Pré-retraite et pré-retraite progressive
- Étrangers en France
- Associations
- Accord d’entreprise ou d’établissement
- Elections salariés TPE
- Domiciliation
- Santé - Sécurité
- Rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée
- Insertion - Accompagnement pour l’accès à l’emploi
- Alternance - formation
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Textes et circulaires réglementaires
Le droit du travail en questions-réponses
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- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les employeurs]
- Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) [Cible : les salariés]
- Apprentissage [Cible : les jeunes et leurs familles]
- Apprentissage [Cible : les employeurs]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les jeunes et les demandeurs d’emploi]
- Contrat de professionnalisation [Cible : les employeurs]
- Congés payés
- Procédure de licenciement (pour motif personnel)
- Préavis, congés payés et indemnités de licenciement
- Particuliers employeurs
- Employés de maison
Réunion de travail des ministres socialistes et sociaux-démocrates européens
Michel Sapin a réuni aujourd’hui, vendredi 17 mai, ses homologues ministres du travail socialistes et sociaux-démocrates, le commissaire européen Laszlo ANDOR en charge de l’emploi, des affaires sociales et de l’inclusion, Bernadette SEGOL, secrétaire générale de la Confédération Européenne des Syndicat ainsi que Pervenche Bérès et Alejandro Cercas, parlementaires européens pour un déjeuner de travail.
Réunion du comité d’orientation des conditions de travail (COCT)
Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présidé le Comité d’Orientation des Conditions de Travail (COCT), qui s’est réuni le 14 mai. Dans le contexte difficile que nous traversons, la qualité du travail et les conditions de travail ne doivent pas être sacrifiées au motif de la crise économique.
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Le Président de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES), Serge Blisko, a remis au Premier ministre le rapport annuel d’activité de la mission.
Derniers articles
- Publication de la Dares - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre au 1er trimestre 2013. Résultats provisoires. : 16 mai 2013
- Publication de la Dares - Les mouvements de main-d’oeuvre au 4e trimestre 2012 : la part des CDD dans les embauches se stabilise : 15 mai 2013
- Intervention de Michel Sapin sur la Loi de sécurisation de l’emploi après CMP, le 14 mai 2013 au Sénat : 14 mai 2013
- Arrêté du 26 avril 2013 relatif au contrat de génération : 13 mai 2013
- Gouvernement : Mai 2012 / Mai 2013 - Retour sur 1 an d’actions : 6 mai 2013
- Décret n° 2013-371 du 30 avril 2013 relatif au Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : 3 mai 2013
Le ministre
Travail
Emploi
Formation prof
Santé / sécurité au travail
