Formulaires Contrat d’apprentissage
Formulaire Cerfa Contrat d’apprentissage et notice explicative et formulaire Cerfa relatif au versement des aides à l’apprentissage - indemnité compensatrice forfaitaire
Jeunes actifs et actifs en formation
Formulaires Contrat de Professionnalisation
Formulaire Cerfa Contrat de Professionnalisation et notice explicative.
Télédéclaration Alternance
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Formulaires Rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle
Formulaire Cerfa de demande d’admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle et notice explicative.
Formulaire Cerfa de demande de remboursement des frais de transport des stagiaires de (...)
Formulaires Prise en charge des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle non rémunérés
Formulaire Cerfa de demande de prise en charge des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle non rémunérés et notice (...)
Formulaires Demande de validation des acquis de l’expérience (VAE)
Formulaire Cerfa de demande de recevabilité à la validation des acquis de l’expérience (VAE) et notice explicative.
Télédéclaration Compte personnel de formation (CPF)
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Formulaire Périodes de mise en situation en milieu professionnel
Cerfa 13912*04 : Convention relative à la mise en œuvre d’une période de mise en situation en milieu professionnel
Formulaire PACTE - Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique de (...)
Cerfa 12592*01 : PACTE - Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière et de la (...)