Documentation et publications officielles

Découvrez les différentes publications du ministère du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Plan de relance de l’apprentissage | Guide pratique pour les (...)

En 2020, alors que les jeunes et les entreprises subissent de plein fouet les effets économiques et sociaux (...)
Apprentissage Guide Organisme de formation

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Aide à l’embauche Apprentissage Employeur - Je forme Employeur - Je recrute ...

32 Questions-Réponses sur l’arrêté du 18 décembre 2019 relatif à la formation (...)

Afin d’apporter des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les acteurs de la radioprotection (...)

Bulletin officiel 2020

Octobre Bulletin officiel n° 2020/10 - 30 octobre 2020 version pdf mis en ligne le 30/10/2020 (...)

Guide | Décisions administratives en matière de licenciement des salariés (...)

De nombreuses évolutions normatives ont eu lieu entre 2012 et aujourd’hui. Le Guide relatif aux décisions (...)
Dialogue social Guide

Guide pratique à l’usage des commerces et des petites entreprises en zones (...)

Dans le cadre de « l’agenda rural » qui fait suite au rapport parlementaire qui lui a été remis en juillet, le (...)

Questions-Réponses |Mise en œuvre de la réforme dans les CFA

La réforme de l’apprentissage, portée par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 (...)

Guide | Référentiel national qualité

Ce guide apporte des précisions sur les modalités d’audit associées au référentiel de certification qualité des (...)