Documentation et publications officielles
Dans cette rubrique
-
CODIT
-
Documents opposables Travail - Emploi - Formation professionnelleBulletin officiel Travail - Emploi - Formation professionnelleBulletin officiel 2024
-
EDEC des branches du commerce et de la distribution | guides pour l’accompagnement à la transformation digitale des entreprisesGuide de l’épargne salarialeGuide pratique - les accords agréés en faveur de l’emploi des travailleurs handicapésGuide | Acheteurs de machinesGuide | Egalité femmes-hommes. Mon entreprise s’engage.Guide | Fabricants de machinesGuide| Opérations de modification des machinesGuide | La certification des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicauxGuide | Tapis roulants de montagneKit | Ouvrir votre propre centre de formation d’apprentis (CFA)Questions - réponses | Emplois francsQuestions-Réponses | La Rupture conventionnelle collectiveRèglement général sur la protection des données (RGPD), synthèseGuide | Accords travailleurs handicapésAides aux contrats en alternance | Guide pratique à destination des employeurs et des organismes de formationGuide pratique à l’usage des commerces et des petites entreprises en zones ruralesGuide | Décisions administratives en matière de licenciement des salariés protégésGuide | Référentiel national qualitéPlan de relance de l’apprentissage | Guide pratique pour les CFAPrécis de l’apprentissageQuestions-Réponses sur l’arrêté du 18 décembre 2019 relatif à la formation des PCR et à la certification des OCR
-
Rapport | Sécuriser les parcours professionnels par la création d’un compte social universelRapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et de l’emploiRapport d’information sur l’emploi des travailleurs expérimentésRapport sur le détachement de salariés - Direction générale du TravailRapport | "Donnons-nous les moyens de l’inclusion"Rapport | Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la reconnaissance de ses acteursRapport | Agenda social pour une Europe compétitive et solidaireRapport | Aptitude et médecine du travailRapport | Du télétravail à la mobilitéRapport | Erasmus Pro : lever les freins à la mobilite des apprentis en EuropeRAPPORT | évaluation du dispositif de VAERapport | Introduction d’une logique de branche dans le régime accidents du travail - maladie professionnelles des marinsRapport | L’avenir du régime de sécurité sociale dans les minesRAPPORT | L’emploi en sortie de récession par Henri RouilleaultRapport | L’entreprise, objet d’intérêt généralRapport | La détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travailRAPPORT | La Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)Rapport | La santé au travail : vision nouvelle et professions d’avenirRapport | La traçabilité des expositions professionnellesRapport | Le bien-être et l’efficacité au travailRapport | Le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travailRAPPORT | Le travail économiquement dépendantRapport | Les opérateurs de compétences : transformer la formation professionnelle pour répondre aux enjeux de compétencesRapport | L’expérimentation relative aux « actions de formation en situation de travail » (AFEST)Rapport | Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriserRapport | Mission sur l’accompagnement vers, pendant et après la formationRapport | Plan de programmation des emplois et des compétencesRapport | Préparation des conventions pauvreté entre l’État et les départementsRapport | Propositions pour la dynamisation de la négociation collectiveRapport | Propositions pour une réforme du Fonds de Cessation Anticipée d’Activité des Travailleurs de l’Amiante -Rapport | Responsabilité et performance des organisationsRapport | Travailleurs des plateformes de mise en relation, un état du droitRapport | Vers la réparation intégrale des accidents du travail et des maladies professionnelles : éléments de méthodeRapport | Vers une nouvelle structuration des branches professionnellesRapport « régulation des contrats à durée déterminée d’usage, enjeu de lutte contre la précarité »Rapports | Bilan du travail détaché en FranceRapports | Bilans de la négociation collectiveRapports | Bilans du Conseil d’orientation sur les conditions de travail - COCTRapports | L’inspection du travail en FranceRapports | Lutte contre le travail illégal et la fraude au détachementRapports | Participation financière
Bulletin officiel 2024
Avril Bulletin officiel n° 2024/4 - 30 avril 2024 version pdf mis en ligne le 30/04/2024 Mars Bulletin (...)
Rapports | Lutte contre le travail illégal et la fraude au détachement
L’enquête annuelle sur la verbalisation du travail illégal recueille les données caractéristiques des (...)
Rapports, études et synthèses Travail illégal / Travail détachéArrêté du 10 août 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Sont nommés au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de (...)
Arrêté du 10 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommée au cabinet du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, à compter du 29 août 2022 (...)
Arrêté du 9 août 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Est nommé au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de (...)
Arrêté du 9 août 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Est nommée au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de (...)
Arrêté du 5 août 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Sont nommés au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de (...)
Arrêté du 2 août 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Est nommée au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de (...)
Arrêté du 2 août 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommé au cabinet du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion à compter du 7 juillet 2022 (...)
Arrêté du 27 juillet 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommé au cabinet du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, à compter du 1er août 2022 (...)
Arrêté du 25 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Est nommé au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de (...)
Arrêté du 8 juillet 2022 portant nomination au cabinet de la ministre (...)
Est nommé au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du Travail, du Plein emploi et de (...)
Arrêté du 18 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommée au cabinet du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, à compter du 6 juin 2022 : (...)
Arrêté du 13 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommé au cabinet du ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, par arrêté ministériel, à (...)
Publications et bulletins officielsArrêté du 13 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommée au cabinet du ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, par arrêté ministériel, à (...)
Arrêté du 9 juin 2022 portant nomination auprès du délégué général à (...)
Est nommée auprès du délégué général à l’emploi et la formation professionnelle à l’administration centrale (...)
Publications et bulletins officielsArrêté du 8 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Sont nommés au cabinet du ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, par arrêté ministériel : (...)
Publications et bulletins officielsArrêté du 7 juin 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Est nommée au cabinet du ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, à compter du 31 mai 2022 : (...)
Publications et bulletins officielsArrêté du 23 mai 2022 portant nomination au cabinet du ministre du (...)
Sont nommés au cabinet du ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, à compter du 22 mai 2022 (...)
Publications et bulletins officielsRapports | Bilan du travail détaché en France
Ce rapport dresse un état des lieux statistique et un bilan de l’action public en matière de travail (...)
Rapports, études et synthèses Travail illégal / Travail détachéPlan de relance de l’apprentissage | Guide pratique pour les CFA
En 2020, alors que les jeunes et les entreprises subissent de plein fouet les effets économiques et sociaux (...)
Apprentissage Guides / Boîte à outils / Ressources Organisme de formationRapport | Introduction d’une logique de branche dans le régime accidents (...)
Par lettre de mission en date du 4 juin 2021, la ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, le (...)
Aides aux contrats en alternance | Guide pratique à destination des (...)
Vous recrutez un salarié en alternance et vous souhaitez bénéficier des aides de l’État ? Ce guide vous (...)
Aides et outils en ligne Aides pour les employeurs Apprentissage ...Rapport d’information sur l’emploi des travailleurs expérimentés
Laurent Pietraszewski, Secrétaire d’État chargé des Retraites et de la Santé au travail, s’est vu remettre, (...)
Emploi des seniors Rapports, études et synthèsesPrécis de l’apprentissage
Le Précis de l’apprentissage constitue un document de référence sur la mise en œuvre de la loi du 5 (...)
Apprentissage Guides / Boîte à outils / RessourcesRapport « régulation des contrats à durée déterminée d’usage, enjeu de (...)
Le député Jean François MBAYE et le sénateur Xavier IACOVELLI ont remis à la ministre du Travail, de (...)
Rapports, études et synthèsesGuide | Egalité femmes-hommes. Mon entreprise s’engage.
Destiné aux TPE-PME ce guide pratique, mis à jour en 2021, a pour objectif de lever les freins liés aux (...)
Egalité femmes-hommes Guides / Boîte à outils / Ressources PME TPE-PMERapport de synthèse | Concertation sur le service public de l’insertion et (...)
À l’occasion de la présentation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, le (...)
Emploi Insertion, inclusion