Archives courantes

Ressources pour les CHSCT

La pluridisciplinarité et le CHSCT La notion d’approche pluridisciplinaire de la prévention a été instaurée dans le débat social à travers la signature de l’accord sur la Santé au Travail de 2000. Pourquoi développer une telle approche et quelle est la place du CHSCT dans la (...)

Métiers et activités

Cette rubrique met à disposition, sous forme de fiches synthétiques, des informations sur les métiers, les risques professionnels qu’ils peuvent induire et propose des mesures ou des outils pour agir en prévention.

TEMPORAIRE

DEV : Rubrique temporaire pour tester les gabarits

Petites entreprises

Afin d’apporter une aide et des réponses aux entreprises de moins de 50 salariés, cette rubrique propose des repères et des outils méthodologiques sur les RPS, dans l’optique de leur intégration dans le document unique d’évaluation des risques professionnels, comme l’impose la (...)

5 questions-réponses sur le recours devant les "Prud’hommes"

Question 1 : Pour quels litiges ? Le plus souvent, les « Prud’hommes » sont saisis par des salariés qui contestent la validité de leur licenciement et le montant de leurs indemnités. Mais leur compétence est, bien sûr, plus générale. (...)
Fiches pratiques du droit du travail

Salon Nouvelle Vie professionnelle - 24 novembre 2016

Vous souhaitez vous reconvertir, suivre une formation ou évoluer professionnellement ? Participez au salon Nouvelle Vie Professionnelle organisé par l’AEF le 24 novembre 2016 à Paris et dans 160 villes de (...)
Compétences-VAE Formation professionnelle

Branche : industrie des panneaux à base de bois

Accord de branche étendu BrancheSigné leÉtendu leRéférence des conventions collectives couvertes (IDCC) pdf Branche : industrie des panneaux à base de bois Téléchargement (167.8 ko) 9 octobre 2014 Arrêté du 6 juillet 2015 paru au JO le 16 (...)
Contrat de génération

Branche : Service de santé au travail interentreprises

Pour télécharger l’accord, cliquer sur le nom de la branche. Accord de branche étendu BrancheSigné leÉtendu leRéférence des conventions collectives couvertes (IDCC) doc Branche : service de santé au travail (...)
Contrat de génération Grands dossiers

Branche : remontées mécaniques et domaines skiables

Pour télécharger l’accord, cliquer sur le nom de la branche. Accord de branche étendu BrancheSigné leÉtendu leRéférence des conventions collectives couvertes (IDCC) pdf Branche : remontées mécaniques et domaines (...)

Branche : travaux publics

Pour télécharger l’accord, cliquer sur le nom de la branche. Accord de branche étendu BrancheSigné leÉtendu leRéférence des conventions collectives couvertes (IDCC) pdf Branche : travaux publics
Contrat de génération Grands dossiers

Branche : bâtiment

Pour télécharger l’accord, cliquer sur le nom de la branche. Accord de branche étendu BrancheSigné leÉtendu leRéférence des conventions collectives couvertes (IDCC) pdf Branche : Bâtiment
Contrat de génération Grands dossiers

Branche : industrie de la chaussure

Pour télécharger l’accord, cliquer sur le nom de la branche. Accord de branche étendu BrancheSigné leÉtendu leRéférence des conventions collectives couvertes (IDCC) pdf Branche : industrie de la chaussure
Contrat de génération Grands dossiers

Evaluation des risques

La Directive cadre n°89/391/CEE du 12 juin 1989 institue l’évaluation des risques à priori. L’article L4121-1 et suivant du code du travail stipule que l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. (...)
Santé au travail Travailler mieux