Rapports

La Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)

Rapport de la Mission confiée à Sophie de Menthon (septembre 2011) Introduction Ce rapport entend répondre prioritairement à deux questions : « Quels sont les freins opérationnels à la RSE ? » « Quels sont les leviers pour développer la RSE ? » Afin (...)
Rapports

La négociation collective en 2007 : bilan et rapports

Le 23 juin 2008, les partenaires sociaux dans le cadre de la Commission Nationale de la Négociation Collective ont fait le bilan de la négociation collective en 2007 et examiner l’augmentation annuelle du SMIC. Il a été présenté le bilan de la (...)
Rapports

Conditions de travail - bilan 2013

Le comité permanent du Conseil d’orientation sur les conditions de travail s’est réuni le 27 janvier 2015, sous présidence du Ministre.
Conditions de travail Rapports

La négociation collective en 2015

Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La négociation collective y prend une place grandissante et constitue un préalable à toute réforme des relations individuelles et collectives de (...)

L’inspection du travail en France en 2014

Le présent rapport a pour objet de présenter à l’autorité internationale les informations dont la transmission est prévue par les conventions de l’Organisation internationale du travail, et de les compléter par toutes informations utiles permettant de mieux (...)
Rapports