3340 résultats
Détail des résultats de recherche
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Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
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Une nouvelle visite médicale avant le départ à la retraite pour les salariés…
Les salariés dont le départ à la retraite a lieu à compter du 1er octobre 2021 et qui ont été exposés au cours de leur carrière à…
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La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
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Représentativité patronale : les résultats de la mesure d’audience 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
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Revalorisation des retraites agricoles les plus faibles
Comme l’a annoncé le Premier ministre le 23 avril dernier, la garantie de retraite minimale à 85 % du SMIC pour les anciens chefs…
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Ajustement du calendrier de la réforme organisant le transfert du recouvrement…
Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des Comptes publics et Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des Retraites et…
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Audience et représentativité syndicale : les résultats pour le cycle 2017-2020
Pour la troisième fois depuis la réforme de la représentativité syndicale en 2008, et comme tous les quatre ans, l’audience des…
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Retraite : prise en compte des périodes d'activité partielle dans l'acquisition…
Les décrets relatifs à la prise en compte des périodes d'activité partielle pour les droits à retraite parus au Journal officiel…
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Retraite | Remise du rapport Turquois-Causse sur les petites pensions de…
Le Premier Ministre a confié le 11 mars 2020 aux députés Lionel Causse (LREM) et Nicolas Turquois (Modem) une mission visant à…
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Les travailleurs indépendants des plateformes de mobilité pourront désigner…
Conformément aux travaux engagés avec les partenaires sociaux dans le cadre de l’agenda social pour réguler et rééquilibrer les…
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Résultats de l’élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l’élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Élection syndicale TPE : derniers jours pour voter !
Le compte à rebours est lancé. Il ne reste plus que quelques jours aux salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…
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Dossier de presse | Élection syndicale TPE 2021
Du 22 mars au 6 avril 2021, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11 salarié(e)s) et d…
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Élection syndicale TPE : le vote est ouvert !
Dès aujourd’hui, et jusqu’au 6 avril 2021, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…
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Les accords de maintien de l’emploi
Des accords de maintien de l’emploi ont pu être conclus jusqu’au 23 septembre 2017 afin de permettre d’aménager temporairement le…
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Où s’informer sur sa retraite ? À qui s’adresser ?
Salarié, fonctionnaire, indépendant, chômeur, retraité : quels que soient votre parcours et votre situation, vous pouvez à tout…
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Élection syndicale TPE : dernière ligne droite avant l’ouverture du vote !
Du 22 mars au 6 avril 2021, près de 5 millions de salariés des très petites entreprises (TPE, moins de 11 salariés) et employés à…
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