3400 résultats
Détail des résultats de recherche
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Audience et représentativité syndicale : les résultats pour le cycle 2017-2020
Pour la troisième fois depuis la réforme de la représentativité syndicale en 2008, et comme tous les quatre ans, l’audience des…
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Participation d’Elisabeth Borne au Sommet des partenaires sociaux à Porto
À la veille du Sommet social de Porto, Elisabeth Borne a participé le 6 mai 2021 au Sommet organisé par la Confédération…
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Les travailleurs indépendants des plateformes de mobilité pourront désigner…
Conformément aux travaux engagés avec les partenaires sociaux dans le cadre de l’agenda social pour réguler et rééquilibrer les…
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Les normes internationales de référence endossées par la France
Le Ministère du Travail participe activement à l’activité normative des organisations internationales. La France a ainsi soutenu…
Coopération internationale | Date de mise à jour le
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Les institutions européennes
La coopération avec le Conseil de l'UE Le Conseil de l’Union européenne, est une institution de l’Union européenne qui réunit les…
Coopération européenne | Publié le
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Résultats de l’élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l’élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
Négociation collective | Publié le
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Élection syndicale TPE : derniers jours pour voter !
Le compte à rebours est lancé. Il ne reste plus que quelques jours aux salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…
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Retour sur le Sommet social tripartite
Brigitte Klinkert a représenté Elisabeth Borne au Sommet social tripartite, organisé le 24 mars 2021 en visioconférence. La…
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Élection syndicale TPE 2021
Du 22 mars au 6 avril 2021, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11 salarié(e)s) et d…
Dossier de presse | Date de mise à jour le
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Élection syndicale TPE : le vote est ouvert !
Dès aujourd’hui, et jusqu’au 6 avril 2021, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…
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26ème sommet franco-espagnol | Signature d’une déclaration commune en matière…
Dans le cadre du 26ème sommet franco-espagnol, Laurent Pietraszewski, Secrétaire d'État auprès de la ministre du Travail, de l…
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Retour sur le Conseil Emploi, Politique sociale, Santé et Consommateurs (15…
Le Conseil Emploi - Affaires sociales qui réunit les ministres du Travail et de l’Emploi de l’UE, s’est tenu en visioconférence…
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Les accords de maintien de l’emploi
Des accords de maintien de l’emploi ont pu être conclus jusqu’au 23 septembre 2017 afin de permettre d’aménager temporairement le…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Élection syndicale TPE : dernière ligne droite avant l’ouverture du vote !
Du 22 mars au 6 avril 2021, près de 5 millions de salariés des très petites entreprises (TPE, moins de 11 salariés) et employés à…
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Brexit | vous êtes employeur au Royaume Uni d’un salarié que vous détachez en…
Pendant la période de présence en France, la législation française relative au détachement de travailleurs et de droits…
Date de mise à jour le
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Detașarea salariaților | Glosar
Glosar de sentințe și Sancțiuni.
Detașarea salariaților | Date de mise à jour le
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Detașarea salariaților | Pe scurt
Întreprinderile înființate în afara Franței își pot detașa salariații temporar în Franța. În acest caz, acestea trebuie să…
Detașarea salariaților | Date de mise à jour le