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Détail des résultats de recherche
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Repérer et remobiliser les publics éloignés de l’emploi
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités déploie une nouvelle offre de repérage et de remobilisation pour l…
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La retraite progressive
La retraite progressive permet à un actif, à moins de deux ans de l’âge légal de la retraite, de réduire son activité…
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L'allocation pour les travailleurs indépendants (ATI)
Les travailleurs indépendants qui perdent leur activité de manière définitive et involontaire peuvent prétendre, sous certaines…
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Handicap | Le travail en milieu ordinaire
Les personnes en situation de handicap qui peuvent être orientées vers un travail en milieu ordinaire bénéficient d’un statut de…
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Mayotte | Prolongation des mesures de soutien exceptionnelles jusqu'au 30 septembre 2025
Catherine Vautrin et Astrid Panosyan-Bouvet prolongent par décret jusqu’au 30 septembre 2025 certaines mesures relatives au…
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Le congé de mobilité
Le congé de mobilité a pour finalité de permettre aux entreprises de mieux anticiper les mutations économiques et de sécuriser…
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La rupture conventionnelle collective
Dans le cadre fixé par le code du travail, un accord collectif peut prévoir une rupture conventionnelle collective conduisant à…
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Salariés expérimentés, dialogue social, assurance chômage : adoption par l'Assemblée...
Astrid Panosyan-Bouvet salue l’adoption à l’Assemblée nationale à une très large majorité, du projet de loi transposant les…
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La mise à la retraite d'un salarié
Lorsque le salarié atteint un âge déterminé, en principe fixé à 67 ans, l’employeur peut prendre l’initiative de rompre son…
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Le départ volontaire à la retraite
Un salarié peut décider de rompre son contrat de travail à durée indéterminée pour bénéficier d’une pension de vieillesse. Il…
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Insertion économique des étrangers en situation régulière par la mobilisation des acteurs
Bruno Retailleau et Astrid Panosyan-Bouvet ont publié le 26 juin une circulaire à l’attention des préfets de région et de…
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L'allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE)
Le salarié privé d'emploi qui justifie d'une durée minimale d'affiliation au régime d'assurance chômage et qui recherche…
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L’aide aux contrats de professionnalisation des demandeurs d’emploi de 45 ans et plus
Dans les conditions fixées par le décret n° 2011-524 du 16 mai 2011 (JO du 17 mai) cité en référence, les employeurs peuvent…
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Le vélo en entreprise : un outil soutenu par l’État
Le 3 juin dernier avait lieu la Journée mondiale du vélo : une bonne occasion de souligner les avantages de ce moyen de transport…
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Transposition des ANI sur les salariés expérimentés et le dialogue social | Vote au Sénat
Astrid Panosyan-Bouvet salue l’adoption au Sénat du projet de loi transposant dans la loi les accords nationaux…
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Nouveau barême de sanctions en cas de manquement aux obligations des demandeurs d'emploi
Dans le cadre de l’entrée en vigueur le 1er janvier dernier de la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, le décret visant…
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Salariés expérimentés, dialogue social : projet de loi transposant les accords
Ce projet de loi transpose deux accords nationaux interprofessionnels conclus en novembre 2024 par les partenaires sociaux.
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Congé ou temps partiel des JEI
Ouvert au salarié qui souhaite se consacrer à la création ou à la reprise d’une entreprise, ou participer à la direction d’une…
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