3742 résultats
Détail des résultats de recherche
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Mobilité européenne et internationale : accompagner vos alternants
Le dispositif de mobilité à l'étranger (Europe ou international) des alternants permet aux apprentis et salariés en contrat de…
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Former 15 millions de Français à l’IA : les ministres Astrid Panosyan-Bouvet et…
Dans le cadre du plan « Osez l’IA », Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l’Emploi, et Clara Chappaz,…
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La protection contre les discriminations
Toute décision de l'employeur (embauche, promotion, sanctions, mutation, licenciement, formation…) doit être prise en…
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Le contrat de professionnalisation
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il permet l’acquisition –…
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La validation des acquis de l'expérience (VAE)
La VAE permet à toute personne de faire reconnaître les compétences acquises au cours de son parcours et d’obtenir tout ou partie…
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Repérer et remobiliser les publics éloignés de l’emploi
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités déploie une nouvelle offre de repérage et de remobilisation pour l…
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Les organismes de formation : formalités administratives
Toute personne physique ou morale qui réalise des prestations de formation professionnelle doit déclarer son activité dans les 3…
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Plan qualité et lutte contre la fraude dans la formation professionnelle
Depuis 2018 le système de formation professionnelle s’est transformé pour mieux répondre aux enjeux du marché du travail. Cela a…
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L'allocation pour les travailleurs indépendants (ATI)
Les travailleurs indépendants qui perdent leur activité de manière définitive et involontaire peuvent prétendre, sous certaines…
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AGORA : la plateforme d’échange de données de la formation professionnelle
AGORA est la plateforme de référence d’échange et de partage de données de la formation professionnelle. Véritable « data hub »,…
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Les garanties liées à la maternité ou à l'adoption
La salariée enceinte bénéficie d’un ensemble de dispositions protectrices au moment de l’embauche comme pendant l’exécution de…
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Mobiliser les recruteurs en faveur de l'apprentissage
En 2025, de nombreux jeunes vont miser sur l’apprentissage pour se former et apprendre leur futur métier. Le ministère du Travail…
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Mayotte | Prolongation des mesures de soutien exceptionnelles jusqu'au 30 septembre 2025
Catherine Vautrin et Astrid Panosyan-Bouvet prolongent par décret jusqu’au 30 septembre 2025 certaines mesures relatives au…
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Le harcèlement moral
Défini par le Code du travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés qui ont pour objet ou pour effet une…
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Le harcèlement sexuel
Le harcèlement sexuel est un délit pénal, sanctionné d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende majorée…
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Salariés expérimentés, dialogue social, assurance chômage : adoption par l'Assemblée...
Astrid Panosyan-Bouvet salue l’adoption à l’Assemblée nationale à une très large majorité, du projet de loi transposant les…
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Insertion économique des étrangers en situation régulière par la mobilisation des acteurs
Bruno Retailleau et Astrid Panosyan-Bouvet ont publié le 26 juin une circulaire à l’attention des préfets de région et de…
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Compte personnel de formation (CPF) | Encadrement de la sous-traitance des organismes
Pour lutter contre les abus et les fraudes, la loi du 19 décembre 2022, ainsi que le décret du 28 décembre 2023 ont instauré des…
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