3265 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Comité de suivi de la négociation salariale de branches
Olivier Dussopt, Ministre du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, a présidé aujourd’hui une réunion du comité de suivi de…
Publié le
-
Les modalités de dépôt, d'extension et de diffusion des accords…
Dépôt des accords interprofessionnels et de brancheLes conventions et accords de branche, les accords professionnels ou…
Date de mise à jour le
-
Transmission à la direction générale du travail de l'adresse de la commission…
Une commission permanente paritaire de négociation et d'interprétation est instituée dans chaque branche.L'article 24 de la loi n…
Date de mise à jour le
-
Le Gouvernement et les branches professionnelles de l’agriculture, de la…
La ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, Elisabeth Borne et la ministre de la Mer, Annick Girardin, en lien avec le…
Publié le
-
EDEC Prospective Numérique 2025 : un engagement pour la transition numérique
Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et Atlas, l’opérateur de compétences (Opco) des services financiers et du…
Publié le
-
Signature d’un EDEC Numérique : le ministère du Travail, de l’Emploi et de l…
Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et Atlas, l’opérateur de compétences des services financiers et du conseil…
Publié le
-
Table de correspondance entre secteur d'activité et convention collective
La table de correspondance présente, pour chaque secteur d'activité (code APE) de la nomenclature d'activités (Naf), la…
Date de mise à jour le
-
Dossier de presse - Plan d’accompagnement des entreprises affectées par les…
Bruno Le Maire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l…
Publié le
-
Accompagner les reconversions professionnelles dans les territoires : on vous…
Face aux mutations rapides que connaît le monde du travail avec les transitions écologiques et numériques, et à leurs…
Publié le
-
La mesure de l'audience de la représentativité patronale 2021
Pour la deuxième fois depuis la réforme de la représentativité patronale en 2014 et comme tous les quatre ans, l’audience des…
Publié le
-
Liquidation judiciaire de la fonderie MBF Aluminium: le Gouvernement restera…
Malgré le soutien apporté par l’État à la trésorerie de l’entreprise et au processus de recherche de repreneur, le tribunal de…
Publié le
-
Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
Publié le
-
Les conventions collectives applicables aux salariés détachés
Dans cette rubrique, nous vous informons sur les possibilités pour vous, employeurs ou salariés détachés, de connaître les…
Publié le
-
La mesure de l'audience pour la représentativité patronale 2017
Pour la première fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité patronale issue de la loi du 5 mars 2014, l'audience…
Publié le
-
La mesure de l'audience de la représentativité syndicale 2017
Pour la deuxième fois, dans le cadre de la réforme de la représentativité syndicale issue de la loi du 20 août 2008, l'audience…
Publié le
-
Représentants du personnel et mandataires syndicaux : certification des compétences
Certification relative aux compétences acquises dans l’exercice d’un mandat de représentant du personnel ou d’un mandat syndical.
Publié le
-
Infographie | Comprendre le CESU en 1 minute
Le CESU ou chèque Emploi Service Universel peut être en partie financé par votre employeur. Il simplifie vos démarches pour…
Publié le
-
Handicap : compte rendu de la table ronde sur la négociation collective en…
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Ségolène Neuville,…
Publié le