3310 résultats
Détail des résultats de recherche
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La prévention des accidents du travail pour les jeunes et nouveaux arrivants
Vous êtes chef d’entreprise et vous recrutez régulièrement des jeunes en formation professionnelle ? Vous êtes salarié et vous…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Exposition aux substances cancérogènes | Feuille de route et nouvel outil
La nouvelle version de la Feuille de route sur les agents cancérogènes, portée par l’UE, est disponible. Elle vise à prévenir l…
Risques professionnels | Publié le
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Accompagner les victimes d'accidents du travail et leurs familles
Dans le cadre du plan de prévention des accidents du travail graves et mortels, le ministère du Travail propose un outil pour…
Guide | Date de mise à jour le
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La prévention des risques psychosociaux (RPS)
Les risques psychosociaux sont définis comme un risque pour la santé physique et mentale des travailleurs. Leurs causes sont à…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
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Les risques liés au benzène
Le benzène est un liquide incolore très volatil. C’est un intermédiaire de synthèse important et un excellent solvant des…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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Le cahier des charges achat machine
L’achat d’une machine constitue souvent un investissement coûteux qui engage l’entreprise pour de nombreuses années. Il est donc…
Date de mise à jour le
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La lutte contre le travail illégal
La lutte contre le travail illégal constitue une priorité pour le Gouvernement et pour l’ensemble des corps de contrôle. Le…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le travail dissimulé
Le code du travail interdit le travail totalement ou partiellement dissimulé, la publicité, par quelque moyen que ce soit,…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le prêt illicite de main d’œuvre
Le code du travail interdit, sauf exceptions, toute opération à but lucratif ayant pour objet exclusif le prêt de main-d’œuvre. …
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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L'emploi d'étranger sans titre
Le code du travail interdit d’embaucher, de conserver à son service ou d’employer, directement ou indirectement, pour quelque…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La responsabilité du maître d'ouvrage ou du donneur d'ordre en matière de lutte…
En matière de lutte contre le travail illégal, le maître d’ouvrage ou le donneur d’ordre français [ou établi à l’étranger] est…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les droits du salarié victime de travail illégal
Les droits du salarié victime de travail illégal ne sont pas les mêmes selon la situation dans laquelle il se trouve. Le…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Le marchandage
Le code du travail interdit toute opération à but lucratif de fourniture de main-d'œuvre qui a pour effet de causer un préjudice…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La liste noire
En complément des sanctions pénales existantes, le juge peut prononcer une peine complémentaire de publication et de diffusion…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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La fraude aux revenus de remplacement
Il est interdit de percevoir ou de tenter de percevoir indûment, en toute connaissance de cause, par des procédés illégaux un…
Fiche pratique | Date de mise à jour le
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Les risques liés aux soudures et fumées de soudage
Le soudage est un procédé d’assemblage par fusion de parties en contact nécessitant une source de chaleur (qui réalise la fusion)…
Prévention des risques | Date de mise à jour le
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La sous-déclaration des accidents du travail
Les accidents du travail entraînant un arrêt de plus de trois jours concernent tous les pays d’Europe, avec des taux d’incidence…
Eurogip | Publié le
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Travail dans le froid : les précautions à prendre
De nombreux métiers impliquent de travailler en extérieur. Lors d'un épisode de grand froid, il est important d’être vigilant car…
Risques professionnels | Date de mise à jour le
