Détail des résultats de recherche

• Les résultats de l'élection syndicale 2024 des salariés des TPE et des employés à domicile

  Les résultats de l'élection des représentants des salariés des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…

  Dialogue social | Publié le 20 décembre 2024

  

• Élection syndicale TPE : le vote commence aujourd'hui

  Plus de 5 millions de salariés des très petites entreprises (TPE) et des particuliers employeurs, sont appelés à voter en ligne…

  Communiqué de presse | Publié le 25 novembre 2024

  

• Ouverture de l'élection syndicale des salariés de TPE et des employés à domicile

  La ministre du Travail et de l’Emploi annonce l’ouverture de l'élection syndicale des salariés des très petites entreprises et…

  Communiqué de presse | Publié le 20 novembre 2024

  

• Le plan de sauvegarde de l’emploi (PSE)

  Le plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) regroupe un ensemble de mesures destinées à limiter le nombre des licenciements,…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 10 octobre 2024

  

• La définition du licenciement pour motif économique

  Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 14 novembre 2023

  

• Immersion facilitée | Plateforme de l'inclusion

  En déplacement à la CCI de Lyon-Métropole, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Alain Di…

  Service en ligne | Publié le 17 mars 2022

  

• Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021

  Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…

  Négociation collective | Publié le 16 avril 2021

  

• Les accords de maintien de l’emploi

  Des accords de maintien de l’emploi ont pu être conclus jusqu’au 23 septembre 2017 afin de permettre d’aménager temporairement le…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 12 mars 2021

  

• Questions-Réponses | La Rupture conventionnelle collective

  Ce questions-réponses apportent des réponses concrètes quant à la mise en œuvre de la Rupture conventionnelle collective, aux…

  Foire aux questions | Publié le 19 avril 2018

  

• Une convention de partenariat pour répondre aux besoins RH des TPE PME

  Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Philippe Arraou,…

  Publié le 15 décembre 2015