3576 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Le contrat d’engagement jeune (CEJ)
Le Contrat d’engagement jeune (CEJ) s’adresse aux jeunes de 16 à 25 ans révolus, ou 29 ans, qui ne sont pas étudiants, qui ne…
Date de mise à jour le
-
Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Ce guide aide les médecins siégeant dans les CRRMP dans leurs décisions relatives à la reconnaissance des maladies…
Publié le
-
Harcèlement moral et dégradation de la santé : nouvelle jurisprudence
La reconnaissance d’une situation de harcèlement moral n’est pas conditionnée à la dégradation de l’état de santé du salarié,…
Publié le
-
Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
Date de mise à jour le
-
L'activité des services de prévention et de santé au travail en 2023
Ce rapport porte sur l’ensemble des services de prévention et de santé au travail (SPST) et des services de santé au travail en …
Date de mise à jour le
-
Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du…
Date de mise à jour le
-
Bilan des conditions de travail 2023
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 a été rendu public à la suite de sa présentation au CNPST.
Date de mise à jour le
-
La prévention des risques liés au radon
Gaz radioactif naturel, le radon engendre des risques pour la santé, notamment de cancers du poumon. Il peut constituer un risque…
Date de mise à jour le
-
L’aide aux employeurs qui recrutent en apprentissage
Les modalités de l’aide financière accordée pour le recrutement d’un apprenti changent en 2025.Pour les contrats d’apprentissage…
Date de mise à jour le
-
Accidents du travail et maladies professionnelles | La réparation forfaitaire améliorée
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 réaffirme le principe d’une réparation forfaitaire pour les victimes en…
Publié le
-
La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…
Date de mise à jour le
-
Mission jeunes : renouvellement du partenariat
Le ministère, les Missions locales et leurs partenaires ont signé un nouvel accord pour l'emploi et la qualification des jeunes,…
Publié le
-
Passeport de prévention : un nouveau calendrier de déploiement
Le Passeport de prévention, améliorant la traçabilité des formations en santé et sécurité au travail sera déployé progressivement…
Publié le
-
Un stage d'observation pour les élèves de seconde
Du 16 au 27 juin 2025, les élèves de seconde devront effectuer un stage d'observation. Les employeurs sont invités à déposer en…
Date de mise à jour le
-
Accidents du travail graves et mortels | Retour sur le CNOCT du 3 février
Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Conseil national d…
Publié le
-
Récits d’accidents du travail
Employeurs, vous avez identifié les risques auxquels les travailleurs de votre entreprise sont exposés et vous souhaitez mettre…
Date de mise à jour le
-
Pauvreté et conditions de vie des jeunes dans le monde rural
Issu d'une mission menée en 2024 par Noor-Yasmin Djataou, Hélène Furnon-Petrescu et Carine Seiler, inspectrices générales des…
Publié le
-
5 questions-réponses sur la santé au travail
Visite d’information et de prévention : pour qui ?A l’occasion de son embauche, tout salarié bénéficie d’une visite d’information…
Date de mise à jour le