3293 résultats
Détail des résultats de recherche
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Création d’une prime à l’embauche de 4 000 euros pour dynamiser le recrutement…
Dans le cadre du plan « France Relance », le Gouvernement a décidé de créer une aide à l’embauche visant à favoriser l’emploi des…
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Des mesures exceptionnelles de prise en charge des masques inclusifs pour…
Elisabeth BORNE, Ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Sophie CLUZEL, Secrétaire d’État auprès du Premier…
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Élection TPE 2021 : les employeurs appelés à compléter la liste électorale
Les employeurs sont appelés à compléter la liste électorale en prévision de l'élection TPE de 2021.
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ECAP | Cadre statistique et juridique actuel
Des éléments de présentation du dispositif ECAP actuel sont ici rassemblés. De même, le contexte statistique et juridique dans…
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ECAP | Repères pour la révision de la liste
Une méthodologie pour l’examen des critères de révision de la liste des ECAP est ici proposée. Des fiches techniques, pour…
Date de mise à jour le
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ECAP | Ressources documentaires
Cette page contient ou renvoie à des adresses donnant accès à des guides, brochures ou références potentiellement utiles.
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Les accords agréés en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
Le présent guide pratique vise à proposer aux acteurs de l’entreprise et des services de l’État un appui méthodologique pour s…
Guide méthodologique | Publié le
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Élections professionnelles dans les très petites entreprises : c’est parti !
A partir du 30 décembre 2016, plus de 4,5 millions de salariés d’entreprises de moins de 11 salariés et d’employés à domicile…
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Décision de la Cour de cassation : Le calendrier des élections professionnelles…
La Cour de cassation a rendu aujourd’hui deux arrêts par lesquels, rejetant les pourvois formés par la CGT, elle valide les…
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Handicap : compte rendu de la table ronde sur la négociation collective en…
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Ségolène Neuville,…
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Formulaires pour se porter candidats aux élections salariées dans une TPE
Tous les 4 ans, les employés des TPE sont invités à voter pour l'organisation syndicale qui les représentera. La prochaine…
Formulaire | Publié le
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Les maisons départementales pour les personnes handicapées (MDPH)
Vous êtes en situation de handicap ? Les maisons départementales pour les personnes handicapées (MDPH) vous accompagnent, quels…
Acteurs | Date de mise à jour le
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Simplifier, négocier, sécuriser | Un Code du travail pour le XXIe siècle
Myriam El Khomri, ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue sociale a présenté les…
Dossier de presse | Publié le
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Handicap | Accéder à un emploi dans la fonction publique
Les personnes en situation de handicap peuvent intégrer la fonction publique par concours comme les autres candidats, par un…
Fiche pratique | Publié le
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Le stage de réadaptation professionnelle
Organisé dans un centre de réadaptation professionnelle (CRP), ce stage permet à la personne en situation de handicap de suivre…
Handicap | Publié le
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Handicap | L'aide à l’exercice d’une activité non salariée
En plus des aides accessibles à tout créateur d’entreprise, le travailleur handicapé qui fait le choix d’exercer une activité…
Fiche pratique | Publié le
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Le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique …
Le FIPHFP a pour mission de favoriser l’insertion et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés dans les trois…
Acteurs | Publié le
