3458 résultats
Détail des résultats de recherche
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L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…
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L'inspection du travail mobilisée durant la canicule 2024
L’inspection du travail a mené plus de 1700 interventions entre le 1er juin et le 15 septembre 2024, dans de nombreux secteurs.
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Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Ce guide aide les médecins siégeant dans les CRRMP dans leurs décisions relatives à la reconnaissance des maladies…
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Harcèlement moral et dégradation de la santé : nouvelle jurisprudence
La reconnaissance d’une situation de harcèlement moral n’est pas conditionnée à la dégradation de l’état de santé du salarié,…
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Questions-réponses | Quels recours contre un avis d’inaptitude ?
Le recours contre un avis d’aptitude, une proposition d’aménagement de poste ou un avis d’inaptitude prononcé par un médecin du…
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L'activité des services de prévention et de santé au travail en 2023
Ce rapport porte sur l’ensemble des services de prévention et de santé au travail (SPST) et des services de santé au travail en …
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Rapports | Bilans du Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT)
Ces ouvrages, préparés annuellement par le ministère chargé du travail et présenté aux partenaires sociaux réunis au sein du…
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Bilan des conditions de travail 2023
Le bilan des conditions de travail pour l'année 2023 a été rendu public à la suite de sa présentation au CNPST.
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La prévention des risques liés au radon
Gaz radioactif naturel, le radon engendre des risques pour la santé, notamment de cancers du poumon. Il peut constituer un risque…
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Toutes et tous mobilisés pour l'égalité femmes-hommes au travail
Cet événement organisé par Astrid Panosyan-Bouvet réunira chercheurs, dirigeants et partenaires sociaux pour un état des lieux…
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Accidents du travail et maladies professionnelles | La réparation forfaitaire améliorée
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 réaffirme le principe d’une réparation forfaitaire pour les victimes en…
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Résultats de l'Index égalité professionnelle et de la loi Rixain pour 2025
Le taux de déclarants et les résultats de l’index de l'égalité professionnelle ainsi que les indicateurs de la Loi Rixain ont été…
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Trophées des Métiers pour ELLES | 2025
La cinquième édition des Trophées Métiers pour ELLES de l'AFPA a eu lieu le 4 mars 2025 en présence d'Astrid Panosyan-Bouvet.
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La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…
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Égalité professionnelle : les entreprises ont jusqu’au 1er mars pour publier leur index
D’ici le 1er mars 2025, toutes les entreprises de 50 salariés et plus devront avoir calculé et publié leur Index de l’égalité…
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Passeport de prévention : un nouveau calendrier de déploiement
Le Passeport de prévention, améliorant la traçabilité des formations en santé et sécurité au travail sera déployé progressivement…
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Le Label Diversité
Avec le Label Diversité, valorisez votre engagement pour prévenir les discriminations.
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Accidents du travail graves et mortels | Retour sur le CNOCT du 3 février
Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du Travail et de l'Emploi, a présidé aujourd’hui une réunion du Conseil national d…
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