3296 résultats
Détail des résultats de recherche
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Analyser les accords d'entreprise : enjeux, méthodes, limites
Le ministère du Travail et de l'Emploi consacrait le 19 novembre dernier une journée d'étude à l'analyse des accords d'entreprise.
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Les règles de décompte des effectifs
Certaines obligations ne s'imposent à l'employeur que lorsque l'entreprise ou l'établissement atteint un nombre déterminé de…
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Appui aux branches pour réviser leurs classifications professionnelles
Le travail qui paie et la reconnaissance du travail sont des impératifs du ministère du Travail et de l’Emploi. Ils passent,…
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Violences sexistes et sexuelles sous relation d'autorité ou de pouvoir
Le rapport sur les violences sexistes et sexuelles sous relation d’autorité et de pouvoir de la MIPTOF a été remis au…
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Les comptes des organisations syndicales et professionnelles
La loi du 20 août 2008 a soumis les organisations syndicales et professionnelles à des obligations d’établissement, d’…
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La mesure de l'audience des organisations syndicales et patronales
La mesure de l’audience des organisations syndicales et patronales effectuée par le ministère du Travail tous les quatre ans…
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Rapports | Bilans de la négociation collective
Depuis de nombreuses années s’opère une transformation progressive du système français de relations professionnelles. La…
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Le bilan de la négociation collective en 2023 témoigne de la dynamique...
Près de neuf branches sur dix ont fait l’objet d’un avenant en 2023, et près de 85 000 accords ont été signés dans les…
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Le CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés
Dans les entreprises de 11 à 49 salariés, le CSE se substitue aux délégués du personnel. Toutes les entreprises concernées…
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Sur quoi et avec qui négocier dans votre entreprise ?
Le dialogue social est un élément de la performance économique de l’entreprise. Il contribue à la qualité de vie au travail et à…
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Le groupe d'experts sur les effets économiques et sociaux de l'extension d…
Le groupe d’experts rend, à la demande du ministre du Travail, des avis sur les effets économiques et sociaux susceptibles de…
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Les recours face à une discrimination à l'embauche
Vous pensez être victime de discrimination à l'embauche ? Vous pouvez réagir. Sachez qu'il existe plusieurs recours légaux et que…
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Retour sur le séminaire « Les clés pour réussir une révision sur les classifications »
Le 28 mai 2024, la Direction générale du travail (DGT) du ministère Travail, de la Santé et des Solidarités a organisé un…
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Une campagne nationale de lutte contre l'endométriose
Le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités présente sa première campagne de communication sur l’endométriose.
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Résultats 2024 de l’Index égalité professionnelle et de la représentation équilibrée
L’index de l’égalité professionnelle mesure de façon objective les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes, tout en…
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Le ministère signe la Charte d’engagement LGBT+ de l’Autre Cercle
Le 26 janvier 2024, Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités a signé la charte d'engagement LGBT+…
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L’index de l’égalité professionnelle femmes-hommes
Pour parvenir à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la Loi pour la Liberté de choisir son avenir…
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Égalité et mixité professionnelles : outils pour les entreprises
Découvrez une sélection de ressources à votre disposition pour favoriser l’égalité et la mixité professionnelles dans votre…
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