Détail des résultats de recherche

• La première élection des représentants des travailleurs des plateformes aura…

  Ce scrutin va permettre à près de 100 000 travailleurs des plateformes de livraison et du secteur des VTC de désigner leurs…

  Publié le 13 janvier 2022

  

• Résultats de l’élection syndicale TPE 2021

  Les résultats de l’élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…

  Publié le 16 avril 2021

  

• Élection syndicale TPE : derniers jours pour voter !

  Le compte à rebours est lancé. Il ne reste plus que quelques jours aux salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…

  Publié le 31 mars 2021

  

• Élection syndicale TPE : le vote est ouvert !

  Dès aujourd’hui, et jusqu’au 6 avril 2021, près de 5 millions de salarié(e)s des très petites entreprises (TPE, moins de 11…

  Publié le 22 mars 2021

  

• Le Gouvernement prolonge certaines dispositions pour permettre aux entreprises…

  Afin de permettre aux entreprises de s’adapter au mieux aux urgences créées par la crise sanitaire, l’ordonnance adoptée en…

  Publié le 17 décembre 2020

  

• Élection TPE 2021 : les employeurs appelés à compléter la liste électorale

  Les employeurs sont appelés à compléter la liste électorale en prévision de l'élection TPE de 2021.

  Publié le 2 juillet 2020

  

• L'entreprise, objet d'intérêt collectif

  Rapport remis à Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, Bruno Le Maire, ministre de l…

  Rapport

  Publié le 9 mars 2018

  

• Élections professionnelles dans les très petites entreprises : c’est parti !

  A partir du 30 décembre 2016, plus de 4,5 millions de salariés d’entreprises de moins de 11 salariés et d’employés à domicile…

  Publié le 28 décembre 2016

• Décision de la Cour de cassation : Le calendrier des élections professionnelles…

  La Cour de cassation a rendu aujourd’hui deux arrêts par lesquels, rejetant les pourvois formés par la CGT, elle valide les…

  Publié le 12 décembre 2016

• Formulaires pour se porter candidats aux élections salariées dans une TPE

  Tous les 4 ans, les employés des TPE sont invités à voter pour l'organisation syndicale qui les représentera. La prochaine…

  Formulaire

  Publié le 25 novembre 2015