3497 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Santé mentale et travail | Boîte à outils
Vous êtes employeur, vous voulez agir en faveur de la santé mentale de vos collaborateurs, notamment en prévenant la survenue des…
Date de mise à jour le
-
Les congés et absences pour enfant malade
Sous certaines conditions, un salarié peut s'absenter pour s'occuper de son enfant malade. Selon la gravité de l'état de santé de…
Date de mise à jour le
-
L'indemnisation légale des absences pour maladie ou accident
En cas de maladie ou d’accident, le salarié en arrêt de travail perçoit des indemnités journalières de sécurité sociale. À ces…
Date de mise à jour le
-
Le travail du dimanche
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s’ajoute un repos…
Date de mise à jour le
-
Le travail à temps partiel : contrat et statut du salarié
Le contrat de travail à temps partiel est conclu avec un salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée – légale ou…
Date de mise à jour le
-
Le travail à temps partiel : définition et mise en place
Le salarié à temps partiel est celui dont la durée du travail, obligatoirement mentionnée dans son contrat de travail, est…
Date de mise à jour le
-
La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences
La loi du 8 août 2016 et le décret du 27 décembre 2016 puis, plus récemment l’ordonnance du 22 septembre 2017 citée en référence,…
Date de mise à jour le
-
Arrêts de travail au format papier : le nouveau formulaire obligatoire
Pour mieux sécuriser les arrêts de travail transmis sur support papier, l’Assurance Maladie a mis en place un nouveau formulaire…
Date de mise à jour le
-
Usure professionnelle | La négociation de la liste des métiers par les branches
La loi ouvre possibilité pour les branches de négocier des listes de métiers et activités particulièrement exposés aux facteurs…
Date de mise à jour le
-
Le temps partiel aménagé des 50 ans et plus
Favoriser une sortie progressive de l’emploi, notamment par la mise en œuvre du temps partiel aménagé, constitue une démarche…
Publié le
-
Semaine pour la qualité de vie et des conditions de travail 2025
Du 16 au 20 juin 2025, c’est la Semaine pour la qualité de vie et des conditions de travail de l’ANACT. L’occasion de parler des…
Date de mise à jour le
-
La durée légale du travail
La durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine, pour toutes les…
Date de mise à jour le
-
Publication du décret relatif à la protection des travailleurs contre les…
Catherine Vautrin, Astrid Panosyan-Bouvet, Agnès Pannier-Runacher, Annie Genevard, publient le décret relatif à la protection des…
Publié le
-
Le passeport de prévention en santé au travail
Le Passeport de prévention ouvre ses services à l’attention des organismes de formation, afin de garantir la traçabilité des…
Publié le
-
Pénibilité : référentiels professionnels de branche homologués
Les référentiels professionnels de branche homologués par un arrêté conjoint de la ministre chargée du travail et de la ministre…
Date de mise à jour le
-
L’arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Le salarié victime d’un accident du travail (autre qu’un accident de trajet) ou d’une maladie professionnelle bénéficie d’une…
Date de mise à jour le
-
L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
L'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie peut être attribuée aux bénéficiaires du congé de…
Date de mise à jour le
-
Le congé parental d'éducation
À la suite d'une naissance ou de l'adoption d'un enfant de moins de 16 ans, tout(e) salarié(e) peut bénéficier d'un congé…
Date de mise à jour le