Détail des résultats de recherche

• 5 questions-réponses : l'assistant maternel

  5 questions-réponses à destination des assistants et assistantes maternels.

  Foire aux questions | Date de mise à jour le 9 mai 2025

  

• Le temps partiel aménagé des 50 ans et plus

  Favoriser une sortie progressive de l’emploi, notamment par la mise en œuvre du temps partiel aménagé, constitue une démarche…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 18 novembre 2025

  

• Le travail à temps partiel : contrat et statut du salarié

  Le contrat de travail à temps partiel est conclu avec un salarié dont la durée du travail est inférieure à la durée – légale ou…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 3 juillet 2025

  

• Le chèque emploi-service universel (CESU) « déclaratif »

  Le chèque emploi-service universel (CESU) est un dispositif permettant à un particulier employeur de déclarer et rémunérer des…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 16 avril 2025

  

• Le chèque emploi-service universel (CESU) « préfinancé »

  Le CESU « préfinancé » (parfois appelé « titre CESU ») est un moyen de paiement permettant de rémunérer des services à la…

  Fiche pratique | Date de mise à jour le 14 janvier 2025

  

• Répartition du solde de la taxe d’apprentissage

  Le portail d’information à destination du public a ouvert fin janvier 2023. Les employeurs et établissements habilités peuvent s…

  Plateforme SOLTéA | Date de mise à jour le 1 août 2024

  

• Soltéa : répartition des fonds non affectés

  La campagne 2023 de répartition du solde de la taxe d’apprentissage est arrivée à son terme. Cette première année d’utilisation…

  Taxe d'apprentissage | Publié le 27 décembre 2023

  

• Entrée en vigueur des nouveaux niveaux de prise en charge des contrats

  Conformément aux dispositions de la loi du 5 septembre 2018 relative à la liberté de choisir son avenir professionnel et comme…

  Apprentissage | Date de mise à jour le 17 octobre 2023

  

• Lancement du nouveau cycle d’investissement dans la formation des demandeurs d’emploi

  Le 19 septembre, Olivier Dussopt et David Margueritte ont acté le lancement du nouveau cycle de financement additionnel de l’État…

  Formation des demandeurs d’emploi | Publié le 22 septembre 2023

  

• Publication des décrets relatifs aux transitions activité retraite

  Le décret 2023-751, pris après avis du Conseil d’État, et le décret 2023-753 élargissent et facilitent l’accès à la retraite…

  Réforme des retraites | Publié le 11 août 2023

  

• 1er janvier 2023 : ce qui change

  Comme chaque année, de nouvelles mesures entrent en vigueur au 1er janvier 2023.Tour d’horizon de quelques changements à venir.

  Réformes | Publié le 2 janvier 2023