3210 résultats
Détail des résultats de recherche
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LaborIA | Accompagner entreprises et salariés face à l'IA
Analyser les impacts de l'intelligence artificielle (IA) sur le travail, les travailleurs, l'emploi et les compétences : voici l…
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Les résultats de l'élection syndicale 2024 des salariés des TPE et des employés à domicile
Les résultats de l'élection des représentants des salariés des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Élection syndicale TPE : le vote commence aujourd'hui
Plus de 5 millions de salariés des très petites entreprises (TPE) et des particuliers employeurs, sont appelés à voter en ligne…
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Ouverture de l'élection syndicale des salariés de TPE et des employés à domicile
La ministre du Travail et de l’Emploi annonce l’ouverture de l'élection syndicale des salariés des très petites entreprises et…
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Le CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés
Dans les entreprises de 11 à 49 salariés, le CSE se substitue aux délégués du personnel. Toutes les entreprises concernées…
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Histoire des prud’hommes | Quelques repères
Le conseil de prud’hommes constitue une juridiction civile spécifique à la France, chargée de régler les litiges individuels...
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Détachement des salariés : contestation et informations
Pour connaître et faire respecter vos droits, il existe plusieurs possibilités pour tout salarié détaché en France
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Immersion facilitée | Plateforme de l'inclusion
En déplacement à la CCI de Lyon-Métropole, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, et Alain Di…
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Plan national de lutte contre le travail illégal : bilan et perspectives
Réuni le 11 mars 2022, un comité interministériel « anti-fraude consacré à la lutte contre le travail illégal » a présenté aux…
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Les résultats de l'élection syndicale TPE 2021
Les résultats de l'élection des représentants des salarié(e)s des très petites entreprises et des particuliers employeurs ont été…
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Nouvelles dispositions en matière de détachement de travailleurs : quels…
Adoptée après deux ans de négociations, la directive 2018/957 qui révise la première directive « Détachement » adoptée en 1996…
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Questions-réponses | Recourir aux prud’hommes
Pour quels litiges ? Qui peut vous défendre ? Comment saisir les Prud'hommes ? Dans quel délai ? 10 questions/réponses sur le…
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Dossier de presse | Bilan et mesures du plan national de lutte contre le…
A l’occasion de la Commission nationale de la lutte contre le travail illégal (CNLTI), Muriel Pénicaud, Ministre du Travail, a…
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Myriam El Khomri à Amsterdam (Pays-Bas), au Conseil des ministres du travail et…
Ce mardi 19 avril, Myriam EL KHOMRI, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, est…
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Détachement des travailleurs en Europe : Myriam El Khomri et Harlem Désir pour…
Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, et Harlem Désir,…
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Responsabilité des maîtres d’ouvrages et des donneurs d’ordre vis-à-vis de…
La ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, Myriam EL KHOMRI, se félicite de la…
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Une convention de partenariat pour répondre aux besoins RH des TPE PME
Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social et Philippe Arraou,…
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Formulaires Candidatures aux élections prudhomales
Cerfa 10359*05, Cerfa 50166#05, Cerfa 13532*03, Cerfa 51212#03
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