3213 résultats
Détail des résultats de recherche
-
Guide pour les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles
Ce guide aide les médecins siégeant dans les CRRMP dans leurs décisions relatives à la reconnaissance des maladies…
Publié le
-
La certification des services de prévention et de santé au travail interentreprises
La loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail prévoit que tous les services de prévention…
Date de mise à jour le
-
Récits d’accidents du travail
Employeurs, vous avez identifié les risques auxquels les travailleurs de votre entreprise sont exposés et vous souhaitez mettre…
Date de mise à jour le
-
Innov’Action | Insérer les personnes aux parcours décousus
Dans le cadre du Mois de l'Innovation publique, le podcast interne Innov'Action, initié par les ministères sociaux en novembre…
Publié le
-
Le plan de prévention des accidents du travail graves et mortels
Le lundi 29 avril 2024, ont été présentées aux membres du Conseil national d’orientation des conditions de travail (CNOCT) les…
Date de mise à jour le
-
Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) |…
Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 introduit de nouvelles dispositions imposant à l’employeur d’établir la traçabilité de l…
Date de mise à jour le
-
Accompagner les victimes d'accidents du travail et leurs familles
Dans le cadre du plan de prévention des accidents du travail graves et mortels, le ministère du Travail propose un outil pour…
Date de mise à jour le
-
Trois ressources pour comprendre et agir
L’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) publie trois outils à destination des acteurs de l…
Date de mise à jour le
-
La prescription de parcours d'insertion par l'activité économique
Ce guide présente les principes fondamentaux de l’IAE, la démarche à suivre pour prescrire un parcours IAE ainsi que le…
Date de mise à jour le
-
Questions-réponses | Les emplois francs
Ce questions-réponses a pour objectif de présenter le cadre général des emplois francs, expliquer les conditions d'éligibilité et…
Date de mise à jour le
-
Entreprises adaptées en milieu pénitentiaire | 10 établissements pilotes
Le ministère de la Justice (ATIGIP et DAP) et le ministère du Travail ont travaillé en coopération avec les représentants des…
Date de mise à jour le
-
Montant net social et bulletins de paie : documents utiles
A compter de juillet 2023, les bulletins de paie devront progressivement faire apparaître le montant net social (MNS), une…
Publié le
-
Santé au travail |mémento à destination des employeurs accueillant des jeunes en formation
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…
Publié le
-
Santé au travail : mémento à destination des jeunes en formation professionnelle
Le ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion poursuit sa mobilisation en matière de prévention des accidents du…
Date de mise à jour le
-
Prévention des chutes : les skydomes
Les accidents du travail, y compris les plus graves et mortels, ne sont pas une fatalité. Dans la plupart des cas, la mise en…
Publié le
-
L'audition, un capital à préserver
En France, près de 50 % des professionnels du secteur de la musique et du divertissement sont atteints de troubles auditifs…
Date de mise à jour le
-
Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19
À compter du 14 mars, le Gouvernement a décidé au niveau national la levée du protocole sanitaire en entreprise et la levée de l…
Publié le
-
Risques psychosociaux : une formation en ligne
Le Plan National de Santé au Travail présenté en décembre 2021 (PST 4) fixe la feuille de route en matière de santé au travail…
Publié le
