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Détail des résultats de recherche
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Offre raisonnable d'emploi : publication du décret
Astrid Panosyan-Bouvet et Catherine Vautrin ont publié le décret précisant les nouveaux éléments constitutifs de l’offre…
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Adoption de l'accord franco-allemand sur l'apprentissage transfrontalier
Le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles et le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères,…
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Décret relatif aux éléments constitutifs de l'offre raisonnable d'emploi
Astrid Panosyan-Bouvet a saisi la CNNCEFP d’un projet de décret précisant les éléments constitutifs de l’offre raisonnable d…
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Le service « Emplois en Europe » d'1jeune1solution
Le ministère du Travail et de l’Emploi met à contribution sa plateforme « 1jeune1solution » pour encourager la mobilité…
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Amiante | Révision de la directive européenne relative à la protection des travailleurs
Ce mardi 3 octobre, les eurodéputés ont voté en faveur de la révision de la directive européenne relative à la protection des…
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Travailleurs transfrontaliers et télétravail | Accord cadre
Dans le cadre de la crise sanitaire et sur le fondement de la force majeure, les États membres de l’Union européenne ont mis en…
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Publication du décret relatif aux droits à retraite des élus locaux
Le décret n° 2023-838 du 30 août 2023, paru au journal officiel ce 31 août 2023, concrétise les dispositions de la loi de…
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Publication de deux nouveaux décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets n° 2023-799 et n° 2023-800 du 21 août 2023, parus au journal officiel ce 22 août 2023, déclinent un ensemble de…
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Publication des décrets relatifs à la prévention de l’usure professionnelle
Les décrets 2023-759 et 2023-760 parus au Journal officiel le 11 août concrétisent l’application dès le 1er septembre 2023 des…
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Publication des décrets relatifs aux transitions activité retraite
Le décret 2023-751, pris après avis du Conseil d’État, et le décret 2023-753 élargissent et facilitent l’accès à la retraite…
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Publication des décrets relatifs à la revalorisation
Le décret en Conseil d’État 2023-752 et le décret 2023-754 parus au Journal officiel le 11 août déclinent les modalités d…
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Publication des décrets relatifs à la fermeture des régimes spéciaux
Ces décrets concernent les régimes de la RATP, des IEG, des CRPCEN et de la Banque de France. Par ailleurs, la Première ministre…
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La France et l'Allemagne signent un accord d'apprentissage transfrontalier
La France et l’Allemagne ont signé, le 21 juillet 2023, un accord bilatéral sur l’apprentissage transfrontalier. Les apprentis…
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Publication des deux premiers décrets d’application de la réforme des retraites
Les décrets 2023-435 et 2023-436 parus au journal officiel le 3 juin 2023 déclinent les modalités d’application des articles 10…
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La France devient le premier pays d'envoi en Erasmus+ dans le scolaire et la voie professi
L’Union européenne célèbre aujourd’hui la Journée de l’Europe, commémorant ainsi la déclaration Schuman de 1950 qui en dressa les…
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Lancement de l'année européenne des compétences 2023
Les États-membres, le Parlement européen et la Commission se sont accordés pour faire de 2023 « l’Année européenne des…
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Lutte contre la violence et le harcèlement dans le monde du travail : la France…
Olivier Dussopt s’est rendu à Genève au siège de l’Organisation Internationale du travail (OIT) afin d’y déposer pour la France l…
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Coup de projecteur sur la 6e édition du Village des initiatives FSE !
Organisé dans les espaces du 104 à Paris, le Village des initiatives FSE aura lieu les 16 et 17 mars 2023. L’occasion d…
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