Ministère du Travail, des Relations Sociales,
de la Famille et de la Solidarité
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Ministère du Travail, des Relations Sociales, |
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Arrêté du 29 octobre 2008 portant nomination
Circulaire DGT n° 2008-19 du 31 octobre 2008 relative à la centralisation des résultats des élections prud'homales (scrutin du 3 décembre 2008)
Circulaire DGT n° 20 du 13 novembre 2008 relative à la loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
Circulaire DGT n° 2008-21 du 19 novembre 2008 relative au maintien des salaires des assesseurs, des délégués de liste et des mandataires de liste pour les élections prud'homales du 3 décembre 2008
Circulaire DGT n° 2008-22 du 19 novembre 2008 relative aux chartes éthiques, dispositifs d'alerte professionnelle et au règlement intérieur
Arrêté du 27 novembre 2008 portant modification des membres du comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services