∎ Journal officiel du 13 décembre 2005
Arrêté du 28 novembre 2005 portant promotion
(inspection du travail)
NOR : SOCO0512429A
Par arrêté du ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 28 novembre 2005, M. François Foucquart, directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de la Savoie, est promu au grade de directeur du travail à compter du 19 décembre 2005.