Ministère du Travail, des Relations Sociales,
de la Famille et de la Solidarité
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Ministère du Travail, des Relations Sociales, |
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Circulaire n° 2008-13 du 19 août 2008 relative aux imprimés et affiches pour les élections prud'homales du 3 décembre 2008
Circulaire DGT n° 2008-15 du 25 septembre 2008 relative aux dispositions financières applicables aux élections prud'homales
Circulaire DGT n° 2008-16 du 25 septembre 2008 relative à l'expérimentation du vote électronique pour les élections prud'homales de 2008 à Paris
Circulaire DGT 2008-17 du 5 octobre 2008 relative au détachement transnational de travailleurs en France dans le cadre d'une prestation de services
Arrêté du 20 octobre 2008 portant nomination
Arrêté du 21 octobre 2008 portant nomination
Arrêté du 24 octobre 2008 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Arrêté du 10 novembre 2008 portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2008 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle