Ministère du travail, de l'emploi et de la santé


Sommaire thématique

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité ministériel chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel institué au ministère du travail et des affaires sociales et compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Comité technique paritaire

Arrêté du 22 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 26 avril 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Commission administrative paritaire

Commission consultative paritaire

Contrôleur du travail

Direction de l'administration générale et de la modernisation des services

Arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services

Direction des relations du travail

Arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination à la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail

DIRECCTE

Arrêté du 1er octobre 2011 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire à M. Patrick Marchand

Election

Inspection du travail

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Arrêté du 22 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 26 avril 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité ministériel chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel institué au ministère du travail et des affaires sociales et compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Nomination

Arrêté du 15 septembre 2011 portant intérim du responsable de l'unité territoriale de la Somme de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie

Arrêté du 22 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 26 avril 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination à la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail

Arrêté du 28 septembre 2011 portant nomination à la sous-direction des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services

Arrêté du 1er octobre 2011 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire à M. Patrick Marchand

Arrêté du 4 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité ministériel chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel institué au ministère du travail et des affaires sociales et compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Région

Arrêté du 15 septembre 2011 portant intérim du responsable de l'unité territoriale de la Somme de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie

Arrêté du 1er octobre 2011 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire à M. Patrick Marchand