Ministère du travail, de l'emploi et de la santé


Sommaire chronologique

20 juin 2011

Arrêté du 20 juin 2011 portant intérim de l'unité territoriale du Territoire de Belfort de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté

Arrêté du 20 juin 2011 portant nomination à la division de la logistique et du patrimoine de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services

23 juin 2011

Arrêté du 23 juin 2011 portant nomination des membres du comité d'hygiène et de sécurité ministériel chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel institué auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé

8 juillet 2011

Arrêté du 8 juillet 2011 portant intérim du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées