Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Sommaire thématique

Apprentissage

Circulaire DGEFP n° 2011-06 du 2 février 2011 relative à la mise en oeuvre des contrats d'objectifs et de moyens (COM) apprentissage 2011-2015

Contrat de plan Etat-région

Circulaire DGEFP n° 2011-06 du 2 février 2011 relative à la mise en oeuvre des contrats d'objectifs et de moyens (COM) apprentissage 2011-2015

Formation professionnelle

Circulaire DGEFP n° 2011-07 du 18 février 2011 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle. Application de l'article L. 6342-3 du code du travail. Réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2011. Montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés

Inspection du travail

Arrêté du 28 février 2011 portant nomination à l'intérim de l'unité territoriale du Territoire de Belfort

Arrêté du 28 février 2011 portant nomination à l'intérim de l'unité territoriale de Seine-et-Marne

Jeune

Circulaire DGEFP n° 2011-06 du 2 février 2011 relative à la mise en oeuvre des contrats d'objectifs et de moyens (COM) apprentissage 2011-2015

Nomination

Arrêté du 28 février 2011 portant nomination à l'intérim de l'unité territoriale du Territoire de Belfort

Arrêté du 28 février 2011 portant nomination à l'intérim de l'unité territoriale de Seine-et-Marne

Protection sociale

Circulaire DGEFP n° 2011-07 du 18 février 2011 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle. Application de l'article L. 6342-3 du code du travail. Réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2011. Montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés

Service déconcentré du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Arrêté du 28 février 2011 portant nomination à l'intérim de l'unité territoriale du Territoire de Belfort

Arrêté du 28 février 2011 portant nomination à l'intérim de l'unité territoriale de Seine-et-Marne

Stagiaire

Circulaire DGEFP n° 2011-07 du 18 février 2011 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle. Application de l'article L. 6342-3 du code du travail. Réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2011. Montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés