Ministère du Travail, des Relations Sociales,
de la Famille et de la Solidarité
|
Ministère du Travail, des Relations Sociales, |
|
Arrêté du 18 décembre 2008 portant modification de l'arrêté de nomination des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Délégation de gestion du 29 janvier 2009 entre administrations centrales de l'Etat comportant une fonction d'ordonnateur en vue de la gestion du programme n° 309 « Entretien des bâtiments de l'Etat »
Décision du 9 février 2009 portant nominations à la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du conseil d'orientation sur les conditions de travail
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination du président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Délégation de gestion du 29 janvier 2009 entre administrations centrales de l'Etat comportant une fonction d'ordonnateur en vue de la gestion du programme n° 309 « Entretien des bâtiments de l'Etat »
Arrêté du 18 décembre 2008 portant modification de l'arrêté de nomination des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 25 février 2009 portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Décision du 9 février 2009 portant nominations à la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du conseil d'orientation sur les conditions de travail
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination du président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Circulaire n° 2008-07 du 10 juin 2008 relative à l'inscription sur les listes électorales prud'homales et à l'éligibilité aux élections prud'homales des maîtres et des documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat
Circulaire DGEFP n° 2008-22 du 12 décembre 2008 relative au pilotage physico-financier des contrats relevant du secteur non marchand
Circulaire DGEFP n° 2008-22 du 12 décembre 2008 relative au pilotage physico-financier des contrats relevant du secteur non marchand
Circulaire DGEFP n° 2008-22 du 12 décembre 2008 relative au pilotage physico-financier des contrats relevant du secteur non marchand
Arrêté du 20 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 20 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination
Arrêté du 13 février 2009 portant nomination
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination
Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination
Circulaire n° 2008-07 du 10 juin 2008 relative à l'inscription sur les listes électorales prud'homales et à l'éligibilité aux élections prud'homales des maîtres et des documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat
Circulaire DGEFP n° 2009-02 du 6 février 2009 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle ; application de l'article L. 6342-3 du code du travail ; réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2009 ; montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés
Arrêté du 22 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 5 février 2009 portant nomination
Arrêté du 11 février 2009 portant désignation des membres du jury d'évaluation de la période de formation professionnelle des inspecteurs-élèves du travail de la promotion 2007
Arrêté du 25 février 2009 portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Décision du 9 février 2009 portant nominations à la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du conseil d'orientation sur les conditions de travail
Arrêté du 18 décembre 2008 portant modification de l'arrêté de nomination des membres du comité technique paritaire central à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité et compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 20 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 20 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 22 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 5 février 2009 portant nomination
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination du président de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles au Conseil d'orientation sur les conditions de travail
Arrêté du 13 février 2009 portant nomination
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination
Arrêté du 24 février 2009 portant nomination
Arrêté du 25 février 2009 portant modification de l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Arrêté du 26 février 2009 portant nomination
Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination
Arrêté du 23 février 2009 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2009
Circulaire DGT n° 2009-03 du 12 février 2009 précisant la composition des comités régionaux de prévention des risques professionnels
Circulaire DGEFP n° 2009-02 du 6 février 2009 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle ; application de l'article L. 6342-3 du code du travail ; réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2009 ; montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés
Circulaire DGT n° 2009-03 du 12 février 2009 précisant la composition des comités régionaux de prévention des risques professionnels
Circulaire DGT n° 2009-03 du 12 février 2009 précisant la composition des comités régionaux de prévention des risques professionnels
Arrêté du 22 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination
Arrêté du 5 février 2009 portant nomination
Arrêté du 23 février 2009 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2009
Arrêté du 24 février 2009 portant nomination
Arrêté du 26 février 2009 portant nomination
Circulaire DGEFP n° 2009-02 du 6 février 2009 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle ; application de l'article L. 6342-3 du code du travail ; réévaluation de l'assiette horaire de sécurité sociale pour l'année 2009 ; montant des cotisations de sécurité sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés