République

Ministère du Travail, des Relations Sociales, de la Famille
et de la Solidarité

Journaux

Sommaire thématique

Allocation

Circulaire DGEFP n° 2008-06 du 21 février 2008 relative aux montants des allocations du régime de solidarité

Catégorie B

Arrêté du 10 mars 2008 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2008

Chômage

Circulaire DGEFP n° 2008-06 du 21 février 2008 relative aux montants des allocations du régime de solidarité

Concours

Arrêté du 10 septembre 2007 portant nomination du jury pour les concours de recrutement d'inspecteur élève du travail au titre de l'année 2007

Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination du jury de concours d'accès au cycle préparatoire de l'inspection du travail au titre de l'année 2008

Contrôleur du travail

Arrêté du 6 novembre 2007 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail au titre de l'année 2007

Délégation de signature

Décision n° 2008-40 du 21 février 2008 portant délégation de signature à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations

Décision n° 2008-44 du 22 février 2008 portant délégation de signature à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations

Décision n° 2008-46 du 22 février 2008 portant délégation de signature à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations

Direction des relations du travail

Arrêté du 21 février 2008 portant nomination

Arrêté du 21 février 2008 portant nomination

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination

Etranger

Décision n° 2008-40 du 21 février 2008 portant délégation de signature à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations

Décision n° 2008-44 du 22 février 2008 portant délégation de signature à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations

Décision n° 2008-46 du 22 février 2008 portant délégation de signature à l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations

Europe

Instruction DGT n° 2 du 18 mars 2008 aux services de contrôle pour l'application de l'article L. 762-1 (L. 7121-5) du code du travail

Examen

Arrêté du 6 novembre 2007 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail au titre de l'année 2007

Arrêté du 18 février 2008 fixant la composition du jury de l'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur organisé au titre de l'année 2008

Fonds de solidarité

Circulaire n° 1-2008 du 3 mars 2008 relative au relèvement à compter du 1er mars 2008 du seuil d'assujettissement à la contribution de solidarité de 1 % instituée par la loi n° 82-939 du 4 novembre 1982 modifiée

Fonds social européen

Circulaire DGEFP n° 2008-04 du 6 février 2008 relative à la modification du calendrier de fin de gestion des programmes Objectif 3 et Equal cofinancés par le Fonds social européen (FSE) pour la période de programmation 2000-2006

Inspection du travail

Arrêté du 10 septembre 2007 portant nomination du jury pour les concours de recrutement d'inspecteur élève du travail au titre de l'année 2007

Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination du jury de concours d'accès au cycle préparatoire de l'inspection du travail au titre de l'année 2008

Nomination

Arrêté du 10 septembre 2007 portant nomination du jury pour les concours de recrutement d'inspecteur élève du travail au titre de l'année 2007

Arrêté du 6 novembre 2007 portant nomination des membres du jury de l'examen professionnel d'accès au corps des contrôleurs du travail au titre de l'année 2007

Arrêté du 7 janvier 2008 portant nomination du jury de concours d'accès au cycle préparatoire de l'inspection du travail au titre de l'année 2008

Arrêté du 18 février 2008 fixant la composition du jury de l'examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de pupitreur organisé au titre de l'année 2008

Arrêté du 21 février 2008 portant nomination

Arrêté du 21 février 2008 portant nomination

Arrêté du 28 février 2008 portant nomination

Nouvelle bonification indiciaire

Arrêté du 10 mars 2008 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2008

Programme communautaire

Circulaire DGEFP n° 2008-04 du 6 février 2008 relative à la modification du calendrier de fin de gestion des programmes Objectif 3 et Equal cofinancés par le Fonds social européen (FSE) pour la période de programmation 2000-2006

Secteur culturel

Instruction DGT n° 2 du 18 mars 2008 aux services de contrôle pour l'application de l'article L. 762-1 (L. 7121-5) du code du travail

Service déconcentré du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Arrêté du 10 mars 2008 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au titre de l'année 2008