République

Ministère du Travail, des Relations Sociales
et de la Solidarité

Journaux

Sommaire thématique

Administration centrale

Arrêté du 24 janvier 2008 portant modification des membres du comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services

Aides à l'emploi

Circulaire DGEFP n° 2007-28 du 12 décembre 2007 relative à la mise en oeuvre des expérimentations sur les contrats aidés

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté du 24 janvier 2008 portant modification des membres du comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services

Comité technique paritaire

Arrêté du 14 février 2008 portant modification de l'arrêté du 29 avril 2005 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Contrat de travail

Circulaire DGEFP n° 2007-28 du 12 décembre 2007 relative à la mise en oeuvre des expérimentations sur les contrats aidés

Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Arrêté du 4 février 2008 portant nomination

Elaboration des textes

Circulaire n° 2008-46 du 12 février 2008 relative à la loi n° 2008-111 pour le pouvoir d'achat

Fonds social européen

Circulaire n° 2007-30 du 27 décembre 2007 relative au cofinancement des missions locales et des permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) par le Fonds social européen au titre des programmes opérationnels de la période 2007-2013 au titre des opérations d'accompagnempent renforcé au bénéfice des jeunes de bas niveau de qualification

Formation professionnelle

Circulaire DGEFP n° 2008/01 du 3 janvier 2008 relative à la politique d'intervention du ministère chargé de l'emploi en faveur de l'accès aux compétences clés des personnes en insertion professionnelle

Circulaire DGEFP n° 2008-03 du 22 janvier 2008 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle

Insertion professionnelle

Circulaire DGEFP n° 2008/01 du 3 janvier 2008 relative à la politique d'intervention du ministère chargé de l'emploi en faveur de l'accès aux compétences clés des personnes en insertion professionnelle

Marché public

Circulaire DGEFP n° 2008/01 du 3 janvier 2008 relative à la politique d'intervention du ministère chargé de l'emploi en faveur de l'accès aux compétences clés des personnes en insertion professionnelle

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Arrêté du 14 février 2008 portant modification de l'arrêté du 29 avril 2005 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Mission locale

Circulaire n° 2007-30 du 27 décembre 2007 relative au cofinancement des missions locales et des permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) par le Fonds social européen au titre des programmes opérationnels de la période 2007-2013 au titre des opérations d'accompagnempent renforcé au bénéfice des jeunes de bas niveau de qualification

Nomination

Arrêté du 24 janvier 2008 portant modification des membres du comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire central institué auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services

Arrêté du 4 février 2008 portant nomination

Arrêté du 14 février 2008 portant modification de l'arrêté du 29 avril 2005 modifié portant nomination des membres du comité technique paritaire ministériel du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale compétent pour les services du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation

Circulaire n° 2007-30 du 27 décembre 2007 relative au cofinancement des missions locales et des permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) par le Fonds social européen au titre des programmes opérationnels de la période 2007-2013 au titre des opérations d'accompagnempent renforcé au bénéfice des jeunes de bas niveau de qualification

Politique de l'emploi

Circulaire DGEFP n° 2008-02 du 17 janvier 2008 relative à la programmation territorialisée des politiques de l'emploi 2008

Protection sociale

Circulaire DGEFP n° 2008-03 du 22 janvier 2008 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle

Stagiaire

Circulaire DGEFP n° 2008-03 du 22 janvier 2008 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle