28 FÉVRIER 2005. - TRAVAIL 2005/2  ¨

Sommaire Thématique

 

Administration centrale

  Arrêté du 31 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 4 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 17 janvier 2005 portant nomination

Allocation

  Circulaire DGEFP no 2005-02 du 12 janvier 2005 relative aux montants des allocations du régime de solidarité

Comité technique paritaire

  Arrêté du 14 décembre 2004 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles au sein des comités techniques paritaires régionaux institués auprès des directeurs régionaux du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de métropole et des directeurs du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle des départements d’outre-mer
  Arrêté du 14 décembre 2004 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles

Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle

  Décision du 4 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 17 janvier 2005 portant nomination

Direction des relations du travail

  Arrêté du 31 janvier 2005 portant nomination

Economie sociale

  Annexe au décret no 2004-1287 du 26 novembre 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’Union d’économie sociale du logement (publié au Journal officiel du 28 novembre 2004)

Fonds national de l’emploi

  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination

Formation professionnelle

  Circulaire DGEFP no 2005-01 du 6 janvier 2005 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle
  Circulaire DGEFP no 2005-03 du 26 janvier 2005 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle

Inspection médicale du travail

  Décision du 8 décembre 2004 relative à la rémunération du travail et de la main d’œuvre
  Décision du 27 janvier 2005 relative à la rémunération des médecins inspecteurs régionaux du travail et de la main-d’œuvre

Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

  Arrêté du 14 décembre 2004 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles

Nomination

  Arrêté du 31 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 4 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 11 janvier 2005 portant nomination
  Décision du 17 janvier 2005 portant nomination

Protection sociale

  Circulaire DGEFP no 2005-01 du 6 janvier 2005 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle
  Circulaire DGEFP no 2005-03 du 26 janvier 2005 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle

Rémunération

  Décision du 8 décembre 2004 relative à la rémunération du travail et de la main d’œuvre
  Décision du 27 janvier 2005 relative à la rémunération des médecins inspecteurs régionaux du travail et de la main-d’œuvre

Service déconcentré du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

  Arrêté du 14 décembre 2004 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles au sein des comités techniques paritaires régionaux institués auprès des directeurs régionaux du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de métropole et des directeurs du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle des départements d’outre-mer

Stagiaire

  Circulaire DGEFP no 2005-01 du 6 janvier 2005 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle
  Circulaire DGEFP no 2005-03 du 26 janvier 2005 relative à la protection sociale des stagiaires de la formation professionnelle

Syndicat

  Arrêté du 14 décembre 2004 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles au sein des comités techniques paritaires régionaux institués auprès des directeurs régionaux du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle de métropole et des directeurs du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle des départements d’outre-mer
  Arrêté du 14 décembre 2004 établissant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur de l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle et fixant le nombre de sièges attribués à chacune d’elles