Bulletin officiel du ministère du travail


Sommaire thématique

Administration

Administration générale

Arrêté du 15 juin 2018 relatif aux décisions de titularisation des inspecteurs du travail stagiaires de la promotion 2017

Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2015 modifié portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès du ministre chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Arrêté du 12 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès des ministres chargés du travail et de l’emploi

Décision du 5 juin 2018 portant désignation de membres du comité de maîtrise des risques financiers au sein du comité stratégique de maîtrise des risques des ministères chargés des affaires sociales

Instruction no DRH/SD1D/2018/123 du 15 mai 2018 relative au compte personnel de formation au sein des ministères sociaux

Services déconcentrés

Arrêté du 14 juin 2018 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale de la Seine-Saint-Denis à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Île-de-France à M. Dominique VANDROZ

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 18 juin 2018 portant nomination au conseil d’administration de Pôle emploi

Arrêté du 12 juillet 2018 portant nomination au conseil d’administration de Pôle emploi

Travail, emploi, formation professionnelle

Relations professionnelles/Dialogue social

Cahier des charges général relatif aux formations communes aux salariés, aux employeurs, à leurs représentants, aux magistrats judiciaires ou administratifs et aux agents de la fonction publique pris conformément à l’article R. 2212-2 du code du travail