Bulletin officiel du ministère du travail, de l'emploi,
de la formation professionnelle et du dialogue social


Sommaire chronologique

30 juin 2016

Circulaire no DGEFP/MIP/2016/215 du 30 juin 2016 relative à la programmation des contrats uniques d’insertion et emplois d’avenir au deuxième semestre 2016

4 juillet 2016

Instruction no DGEFP/SDPAE-MIP/2016-222 du 4 juillet 2016 relative au déploiement 2016 de la modulation de l’aide au poste pour les structures de l’insertion par l’activité économique et à l’organisation de la bourse aux postes

11 juillet 2016

Instruction no DGEFP/SDPFC/2016/190 du 11 juillet 2016 relative à la mise en œuvre de l’expérimentation « démarche intégrée pour 10 000 VAE pour la qualification et l’emploi » au bénéfice des demandeurs d’emploi

4 août 2016

Instruction interministérielle nº DGEFP/PFC/DGE/2016/254 du 4 août 2016 relative aux suites à donner à la première vague de labellisation de la Grande École du numérique (GEN)

16 août 2016

Arrêté du 16 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale de la Creuse à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes à Mme Viviane DUPUY-CHRISTOPHE

Arrêté du 16 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale de Nord-Valenciennes à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Nord-Pas-de-Calais-Picardie à M. Jacques TESTA

25 août 2016

Arrêté du 25 août 2016 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2015 modifié portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès du ministre chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Arrêté du 25 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale du Val-d’Oise à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Île-de-France à M. Didier TILLET

Arrêté du 25 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées à Mme Damienne VERGUIN

29 août 2016

Arrêté du 29 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Île-de-France à Mme Yasmina TAIEB

31 août 2016

Arrêté du 31 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale de l’Aube à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine à Mme Marie-France RENZI

Arrêté du 31 août 2016 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité départementale du Rhône à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Auvergne-Rhône-Alpes à M. Laurent BADIOU