Bulletin officiel du ministère du travail, de l'emploi,
de la formation professionnelle et du dialogue social

Sommaire thématique

Administration

Administration générale

Arrêté du 17 juin 2016 relatif aux décisions de titularisation et de prolongation de stage des inspecteurs du travail stagiaires de la promotion 2015

Arrêté du 24 juin 2016 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès des ministres chargés du travail et de l’emploi

Arrêté du 6 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2014 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès des ministres chargés du travail et de l’emploi

Autorités administratives indépendantes, établissements et organismes

Arrêté du 14 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de Pôle emploi

Travail, emploi, formation professionnelle

Travail et gestion des ressources humaines

Circulaire no DGEFP/MADE/DGT/DARES/2016/196 du 15 juin 2016  relative à l’accompagnement du développement des très petites entreprises (TPE) et des moyennes entreprises (PME) et de la qualité de l’emploi

Instruction no DGT/DSS/SAFSL/2016/178 du 20 juin 2016 relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité