Bulletin officiel du ministère du travail, de l'emploi,
de la formation professionnelle et du dialogue social


Sommaire chronologique

4 décembre 2015

Circulaire DRH/SD3 no 2015-376 du 4 décembre 2015 relative à la mise en œuvre au sein des administrations du Programme national de réduction du tabagisme 2014-2019 et à leur exemplarité

8 décembre 2015

Circulaire interministérielle CABINET no 2015-326 du 8 décembre 2015 relative à la mise en œuvre du « pacte de la deuxième chance » dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

11 décembre 2015

Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 janvier 2015 modifié portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail placé auprès du ministre chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de Pôle emploi

15 décembre 2015

Arrêté du 15 décembre 2015 confiant l’intérim de l’emploi de responsable de l’unité territoriale du Puy-de-Dôme à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Auvergne à M. Christophe COUDERT

18 décembre 2015

Décision du 18 décembre 2015 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 111 « Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail »

31 décembre 2015

Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 102 « Accès et retour à l’emploi »

Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 103 « Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi »

Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 787 « Répartition régionale de la ressource consacrée au développement de l’apprentissage »

Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d’unités opérationnelles du programme 790 « Correction financière des disparités régionales de taxe d’apprentissage et incitations au développement de l’apprentissage »

7 janvier 2016

Arrêté du 7 janvier 2016 portant nomination au conseil d’administration de Pôle emploi