Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
Décision du 17 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 788 « Contractualisation pour le développement et la modernisation de l'apprentissage »
Décision du 17 février 2014 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 412 « Formation et mutations économiques »
Décision du 17 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 103 « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi »
Décision du 17 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 789 « Incitations financières en direction des entreprises respectant les quotas en alternance »
Décision du 17 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 102 « Accès et retour à l'emploi »
Décision du 17 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 787 « Péréquation entre régions des ressources de la taxe d'apprentissage »
Délégation de gestion du 25 février 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie entre la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace et la direction des ressources humaines des ministères sociaux
Délégation de gestion du 25 février 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie entre la direction régionale de la jeunesse, des sports, et de la cohésion sociale d'Alsace et la direction des ressources humaines des ministères sociaux
Délégation de gestion du 27 février 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Île-de-France et la direction des ressources humaines des ministères sociaux
Délégation de gestion du 27 février 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie entre la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France et la direction des ressources humaines des ministères sociaux
Délégation de gestion du 27 février 2014 relative à la gestion des actes administratifs et de la paie entre la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Île-de-France et la direction des ressources humaines des ministères sociaux
Arrêté du 11 mars 2014 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 11 mars 2014 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Arrêté du 14 mars 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de l'Allier à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne à Mme Patricia Boillaud