Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social


Sommaire thématique

Administration centrale

Arrêté du 24 janvier 2014 portant désignation des représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale institué dans le département ministériel relevant du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Budget

Décision du 13 janvier 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 111 « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail »

Décision du 4 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 155 « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail »

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Arrêté du 24 janvier 2014 portant désignation des représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale institué dans le département ministériel relevant du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Comité technique paritaire

Arrêté du 11 février 2014 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Conditions de travail

Décision du 13 janvier 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 111 « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail »

Contrat aidé

Note DGEFP n° 2014-01 du 13 janvier 2014 portant modalités techniques d'application de l'instruction du 16 décembre 2013 relative aux orientations pour la mise en oeuvre de la politique de l'emploi au premier semestre 2014

DIRECCTE

Arrêté du 20 janvier 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine à M. Paul Faury

Arrêté du 30 janvier 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Seine-Saint-Denis à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France à Mme Anne Sipp

Evaluation

Décision du 4 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 155 « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail »

Nomination

Arrêté du 20 janvier 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine à M. Paul Faury

Arrêté du 24 janvier 2014 portant désignation des représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale institué dans le département ministériel relevant du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Arrêté du 29 janvier 2014 portant nomination au conseil d'administration de Pôle emploi

Arrêté du 30 janvier 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Seine-Saint-Denis à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France à Mme Anne Sipp

Arrêté du 11 février 2014 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Décision du 13 janvier 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 111 « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail »

Décision du 4 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 155 « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail »

Politique de l'emploi

Note DGEFP n° 2014-01 du 13 janvier 2014 portant modalités techniques d'application de l'instruction du 16 décembre 2013 relative aux orientations pour la mise en oeuvre de la politique de l'emploi au premier semestre 2014

Décision du 4 février 2014 portant désignation des responsables de budgets opérationnels de programme et d'unités opérationnelles du programme 155 « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail »

Pôle emploi

Arrêté du 29 janvier 2014 portant nomination au conseil d'administration de Pôle emploi

Région

Arrêté du 20 janvier 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine à M. Paul Faury

Arrêté du 30 janvier 2014 confiant l'intérim de l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Seine-Saint-Denis à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France à Mme Anne Sipp

Représentant du personnel

Arrêté du 24 janvier 2014 portant désignation des représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale institué dans le département ministériel relevant du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Arrêté du 11 février 2014 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2011 portant désignation des représentants du personnel au comité technique ministériel institué auprès des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle