Bulletin Officiel du Travail, de lEmploi et de la Formation Professionnelle
No 2000/19 du vendredi 20 octobre 2000
La secrétaire dEtat aux droits des femmes et à la formation professionnelle,
Vu le code de léducation, et notamment son article L. 335-6 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à lhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la nomenclature des spécialités de formation ;
Vu larrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de lenseignement technologique ;
Après avoir pris lavis de la commission technique dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique (session de juillet 2000),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste dhomologation des titres et diplômes de lenseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université dEvry - Val dEssonne |
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113 c | Technicien supérieur spécialisé en génétique appliquée | III |
Site : Evry (91). | ||
Présenté par la préfecture de la région Rhône-Alpes CCI de Grenoble - Groupe ESC Ecole supérieure de commerce |
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310 p | Manager international | II |
Site : Grenoble (38). Lhomologation prendra effet à compter du 1er janvier 1996. |
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Présenté par la préfecture de la région Franche-Comté CFAA-CFPPA de Châteaufarine |
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211 t | Jardinier-botaniste | IV |
Site : Besançon (25). | ||
Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte dAzur et le conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur THALATERM |
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330 t | Agent daccompagnement en station thermale ou balnéaire | V |
Site : Gréoux-les-Bains (04). |
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par la commission technique dhomologation Centre de formation aux métiers de lassurance |
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313 t | Conseiller technique en assurances | III |
Site : Paris (75). Ancien intitulé : conseiller technique en assurances, option dommages et responsabilité civile, option gestion de patrimoine, option marketing/commercial dassurances. |
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Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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251 n | CFP Technicien détudes en systèmes mécaniques | IV |
251 r | CFP Monteur régleur de systèmes mécaniques et automatisés | V |
251 r | CFP Régleur décolleteur sur tour automatique | V |
251 r | CFP Horloger réparateur | V |
251 s | CFP Ajusteur en moules métalliques | V |
251 s | CPP Mécanique de précision : usinage en micromécanique | V |
255 s | CFP Electricien déquipement industriel | V |
255 s | CFP Installateur en équipement électrique | V |
255 s | CPP Electricien installateur en domotique et immotique | V |
312 p | CFP Technicien supérieur en administration des ventes du commerce international | III |
Ancien intitulé : CFP Technicien en administration des ventes du commerce international. | ||
326 n | CFP Technicien supérieur en informatique de gestion – études et développement | III |
Ancien intitulé : CFP Technicien supérieur en informatique de gestion-études. | ||
326 u | CFP Technicien supérieur en informatique de gestion-production/exploitation | III |
Présenté par le ministère de léducation nationale, de la recherche et de la technologie Université Claude-Bernard-Lyon-I |
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240 p | Responsable de production textile habillement | II |
Site : Villeurbanne (69). Ancien intitulé : diplôme duniversité (productique, textile, habillement). |
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Présenté par le ministère de la culture et de la communication Studio Ecole de France |
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320 p | Animateur technico-réalisateur en expression radiophonique | III |
Site : Boulogne (92). | ||
Présentés par le secrétariat dEtat au commerce extérieur Centre détudes supérieures du commerce international |
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312 m | Chargé daffaires internationales | II |
Site : Paris (75). Ancien intitulé : attaché commercial export. |
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312 p | Assistant export | III |
Site : Paris (75). | ||
Ecole supérieure du commerce extérieur | ||
312 t | Responsable en commerce extérieur | II |
Site : Paris-La Défense (92), Lyon (69) [Université Jean-Moulin – 1re et 2e année]. | ||
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie Centre européen de formation continue maritime |
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340 r | Agent polyvalent des métiers de la plongée industrielle | V |
Site : centre François-Toullec de Lorient (56). Ancien intitulé : agent polyvalent des métiers de la plongée sous-marine. |
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Association pour lenseignement de lassurance (AEA) |
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313 w | Conseiller en assurance et en épargne | III |
Sites : Paris (75), Lyon (69), Strasbourg (67), Angers (49). | ||
CCI de Melun - Ecole supérieure de commerce international (ESCI) |
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312 m | Négociateur daffaires internationales | I |
Site : Avon (77). | ||
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à lartisanat et le ministère de léconomie, des finances et de lindustrie CCI dEpinal centre consulaire de formation |
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312 p | Technicien supérieur du commerce | III |
Site : Epinal (88). Ancien intitulé : titre de gestion et commerce international. |
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Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à lartisanat Chambre régionale de commerce et dindustrie du Centre (CRCI du Centre) |
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312 m | Assistant au développement export | III |
Site : Saint-Jean-de-la-Ruelle (45). | ||
Chambre régionale de commerce et dindustrie - Groupe ESC |
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312 m | Responsable export | I |
Site : Clermont-Ferrand (63). | ||
CCI de Lille-Métropole - FORCOMEX Formation au commerce extérieur |
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312 p | Assistant import-export, administration des ventes | III |
Site : Roubaix (59). | ||
CCI du Morbihan Ecole de commerce international (ECI) |
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312 p | Technicien supérieur du commerce : spécialisation international | III |
Site : Lorient (56). | ||
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur et le ministère de lagriculture et de la pêche Groupement interconsulaire de la Manche Groupe FIM |
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312 t | Responsable en commerce extérieur | II |
Site : Saint-Lô (50). Ancien intitulé : cadres commerciaux pour lexportation. |
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Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées CCI de Mazamet - IFCIM |
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312 t | Responsable en commerce international | II |
Site : Mazamet (81). Ancien intitulé : certificat consulaire de spécialisation au commerce international. |
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Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées Ecole professionnelle de tourisme et dhôtellerie |
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334 p | Assistant de direction en hôtellerie | III |
Site : Toulouse (31). |
Art. 3. - Il est procédé au changement de raison sociale du titre suivant :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par la préfecture de la région Provence-Côte dAzur et la préfecture de la région Languedoc-Roussillon TKM CONSULTING |
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200 r | Responsable de la qualité en entreprise | II |
Sites : Vitrolles (13), Nice (06), Montpellier (34). Titre anciennement délivré par SGS Consulting. Homologation à compter du 1er novembre 2000. |
Art. 4. - Larrêté du 10 novembre 1998 publié au Journal officiel du 20 novembre 1998 est modifié comme suit :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
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Présenté par le ministère de lagriculture et de la pêche Union nationale des maisons familiales rurales déducation et dorientation |
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314 t | Certificat de capacité à la gestion des petites entreprises | IV |
Site : Paris (75), Jallais (49), Savigny (69), Nuillé-sur-Vicoin (53), Gironde-sur-Dropt (33), Dangé-Saint-Romain (86), Saint-Germain-de-Marencennes (17), Haleine (61), Bras-sur-Meuse (55). Extension sur le site de Rollancourt (62). |
Art. 5. - Larrêté du 29 juillet 1999, paru au Journal officiel du 6 août 1999, est modifié comme suit :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité et le ministère de léducation nationale Université des sciences et technologies de Lille (CUEEP) |
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333 p | Diplôme universitaire de formateur dadultes (DUFA) | III |
Site : Lille (59). | ||
Université Lille-III | ||
333 p | Diplôme universitaire de formateur dadultes (DUFA) | III |
Site : Lille (59). |
Art. 6. - La liste des sites labellisés au 29 février 2000 est établie ainsi quil suit :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présentés par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à lartisanat Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) |
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255 r | CTM Installateur-dépanneur audio-vidéo | V |
Chambres de métiers : Charente-Maritime (17), Dordogne (24), Ille-et-Vilaine (35), Moselle (57), Haut-Rhin (68), Vaucluse (84). | ||
323 t | Brevet technique des métiers : photographe, option prise de vue | IV |
Chambres de métiers : Ille-et-Vilaine (35), Saône-et-Loire (71), Somme (80), Seine-Saint-Denis (93), Réunion (974). | ||
212 t | Brevet technique des métiers : maréchal-ferrant | IV |
Chambres de métiers : Haute-Garonne/CFA Gourdan-Polignan (31), Oise (60). | ||
252 r | Brevet technique des métiers de mécanicien agricole | IV |
Chambres de métiers : Charente-Maritime (17), CRM Bretagne, Manche (50), Nièvre/CFA Nervers-Marzy (58). | ||
331 s | Brevet technique des métiers : prothésiste dentaire | IV |
Chambres de métiers : Alpes-Maritimes (06), Calvados (14), Dordogne (24), Haute-Garonne (31), Ille-et-Vilaine (35), Loiret (45), Meurthe-et-Moselle (54), Nord (59), Puy-de-Dôme (63), Pyrénées-Orientales (66), Bas-Rhin (67), Yvelines (78), Somme (80), Var (83), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94). | ||
221 s | Brevet technique des métiers : pâtissier | IV |
Chambres de métiers : Aisne (02), Alpes-de-Haute-Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Calvados (14), Charente-Maritime (17), Corrèze (19), Côtes-dArmor/Saint-Brieuc (22), Dordogne (24), Doubs (25), Drôme/CFA de Livron (26), Eure (27), Eure-et-Loir (28), Finistère (29), Gard (30), Hérault (34), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Landes (40), Loire/Roanne (42), Haute-Loire (43), Loire-Atlantique (44), Loiret (45), Maine-et-Loire (49), Marne (51), Haute-Marne (52), Mayenne (53), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57), Nord (59), Oise (60), Pas-de-Calais (62), Pyrénées-Atlantiques (64), Pyrénées-Orientales (66), Bas-Rhin (67), Saône-et-Loire (71), Sarthe (72), Paris (75), Seine-Maritime (76), Yvelines (78), Somme (80), Tarn (81), Var (83), Vaucluse (84), Vienne (86), Haute-Vienne (87), Vosges (88), Val-dOise (95), Réunion (974). | ||
221 s | Brevet technique des métiers : glacier | IV |
Chambres de métiers : Loire/Saint-Etienne (42), Pas-de-Calais (62), Var (83). | ||
211 | Brevet technique des métiers : fleuriste | IV |
Chambres de métiers : Hérault (34), Indre-et-Loire (37), Nord (59), Sarthe (72), Vaucluse (84). | ||
221 s | Brevet technique des métiers : chocolatier | IV |
Chambres de métiers : Pyrénées-Atlantiques (64), Sarthe (72), Yvelines (78), Var (83). |
Art. 7. - Larrêté du 22 mars 2000 paru au Journal officiel du 29 mars 2000 est modifié comme suit (changement de raison sociale : la CCI de Tours devient ESCEM de Tours) :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à lartisanat Assemblée des chambres françaises de commerce et dindustrie - IFV |
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312 t | Technicien des forces de vente | IV |
Sites : | ||
CCI dAbbeville-Amiens-Péronne [INTERFOR SIA, Amiens (80)]. | ||
CCI dAngers [Angers (49)]. | ||
CCI dAngoulême [LIsle-dEspagnac (16)] – Rétroactivité depuis 1990. | ||
CCI de Colmar [Wintzenheim (68)]. | ||
CCI de la Moselle [Metz (57)]. | ||
CCI de la Réunion [Sainte-Clothilde (97)]. | ||
CCI de Laval [Saint-Berthevin (53)]. | ||
CCI de Mâcon [Mâcon (71)] – Rétroactivité depuis 1985. | ||
CCI de Meaux [Marne-la-Vallée (77)]. | ||
CCI de Nantes et Saint-Nazaire [Nantes (44)] – Rétroactivité depuis 1985. | ||
CCI de Pointe-à-Pitre [Pointe-à-Pitre (97)]. | ||
CCI de Reims et Epernay [Reims (51)]. | ||
CCI de Rouen [Mont-Saint-Aignan (76)]. | ||
CCI de Saint-Etienne/Montbrison [Saint-Priest-en-Jarez (42)]. | ||
CCI de Saint-Lô [Saint-Lô (50)]. | ||
CCI de Chambéry/Savoie [Le Bourget-du-Lac (73)] – Rétroactivité depuis 1991. | ||
CCI de Toulouse [Balma (31)] – Rétroactivité depuis1990. | ||
ESCEM de Tours [Tours (37)]. | ||
CCI des Ardennes [Charleville-Mézières (08)]. | ||
CCI du Cher [Bourges (18)]. | ||
CCI du Loiret [Orléans (45)]. | ||
CCI du Lot [Cahors (46)]. | ||
La formation nest plus organisée à la CCI de Rodez (12). |
Art. 8. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à lhomologation des titres suivants :
CODE | INTITULÉ DU TITRE OU DIPLÔME | NIVEAU |
---|---|---|
Présenté par la commission technique dhomologation Centre de formation aux métiers de lassurance |
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313 t | Conseiller technique en assurances, option dommages et responsabilité civile, option gestion de patrimoine, option marketing/commercial dassurances | III |
Présentés par le ministère de lemploi et de la solidarité Ministère de lemploi et de la solidarité (DGEFP) |
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251 s | CFP Rectification cylindrique et plane | V |
312 p | CFP Technicien en administration des ventes du commerce international | IV |
326 n | CFP Technicien supérieur en informatique de gestion-études | III |
Présenté par le ministère de léducation nationale Université Claude-Bernard-Lyon-I |
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240 p | Diplôme duniversité (productique, textile, habillement) | II |
Présenté par le secrétariat dEtat à lindustrie Centre européen de formation continue maritime |
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340 r | Agent polyvalent des métiers de la plongée sous-marine | V |
Présenté par le ministère de lagriculture et de la pêche Ministère de lagriculture CFPPA de La Saussaye (Chartres) |
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211 p | Certificat de gestion technique dun centre agricole céréalier | III |
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à lartisanat CCI de Pau - Institut de formation supérieure à laction commerciale (IFSAC) |
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312 t | Certificat denseignement supérieur de techniques de commercialisation et de négoce international | III |
Présenté par le secrétariat dEtat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à lartisanat et le ministère de léconomie, des finances et de lindustrie CCI dEpinal centre consulaire de formation |
||
312 p | Titre de gestion et commerce international | III |
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur Centre détudes supérieures du commerce international |
||
312 m | Attaché commercial export | II |
Présenté par le secrétariat dEtat au commerce extérieur et le ministère de lagriculture et de la pêche Groupement interconsulaire de la Manche Groupe FIM |
||
312 t | Cadres commerciaux pour lexportation | II |
Présenté par la préfecture de la région Midi-Pyrénées CCI de Mazamet - IFCIM |
||
312 t | Certificat consulaire de spécialisation au commerce international | II |
Présenté par la préfecture de la région Basse-Normandie Institut supérieur de formation permanente Normandie-Maine (ISF) |
||
312 p | Chef de rayon | III |
Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 septembre 2000.
Nicole Péry |