Bulletin Officiel du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle
No 2004/17 du lundi 20 septembre 2004
Décrets du 1er septembre 2004 portant titularisation
(inspection générale des affaires sociales)
NOR : SOCC0411381D
Par décret du Président de la République en date du 1er septembre 2004, Mme Mauss (Huguette) est titularisée dans le grade d’inspecteur à l’inspection générale des affaires sociales à compter du 18 juin 2004.
NOR : SOCC0411382D
Par décret du Président de la République en date du 1er septembre 2004, M. Tricard (Dominique) est titularisé dans le grade d’inspecteur à l’inspection générale des affaires sociales à compter du 18 juin 2004.
NOR : SOCC0411383D
Par décret du Président de la République en date du 1er septembre 2004, M. Benevise (Jean-François) est titularisé dans le grade d’inspecteur général des affaires sociales à compter du 2 juillet 2004.